Appel d'offres ouvert arts L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La prestation comprend à la fois, pour l'ensemble des lots, la fourniture des objets commandés par la collectivité, le marquage du produits dans les conditions définies dans le cahier des charges de chaque marché subséquent et la livraison sur le ou les lieux précisés dans ce même cahier des charges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'acquisition d'objets promotionnels divers
cc-2019-Fcs-Cab-0182”
Produits/services: Médailles📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert arts L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la...”
Brève description
Appel d'offres ouvert arts L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La prestation comprend à la fois, pour l'ensemble des lots, la fourniture des objets commandés par la collectivité, le marquage du produits dans les conditions définies dans le cahier des charges de chaque marché subséquent et la livraison sur le ou les lieux précisés dans ce même cahier des charges.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupes et médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Médailles📦
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Trophées sportifs, coupes et médailles (liste non exhaustive).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tacite. Nombre de périodes de reconduction: 3. Durée de chaque période de reconduction: 1 an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textiles promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles divers📦
Description du marché: T-shirts, casquettes, polos, draps de plage, etc. (liste non exhaustive).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Article divers📦
Description du marché:
“Stylos, porte-clés, sacs-à-dos, carnets, etc. à l'exception de tout produit textile (liste non exhaustive).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée...”
Liste et brève description des conditions
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de variation des...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement par budget départemental, ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier prévisionnel des prochains avis: 2024-2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://www.ledepartement66.fr/les-marches-publics — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-cab-0182, suite ouverture offres: «Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique» pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Les dits titulaires doivent déposer une offre à chaque remise en concurrence préalable dans les conditions suivantes: les titulaires des accords-cadres ne pourront participer qu'aux procédures de mise en concurrence lancées pour l'attribution des marchés correspondants au lot de l'accord-cadre dont ils sont titulaires. Ils sont consultés dans les conditions qui garantissent la plus stricte égalité: une lettre de consultation contenant l'ensemble des modalités de remise des offres sera envoyée par courrier électronique à l'adresse figurant dans l'acte d'engagement de chacun des titulaires du lot. Cette adresse pourra faire l'objet de mises à jour tout au long de la durée du présent accord-cadre. Il appartiendra à chaque titulaire de s'assurer du bon fonctionnement de sa messagerie électronique et de veiller à l'envoi d'un accusé de réception du courriel. En cas d'absence de réponse, les candidats devront justifier par écrit de leur impossibilité de répondre. Les modalités de transmission des offres (date et modalités de remise des offres, descriptif et caractéristiques techniques de la demande, pièces justificatives à produire, lieu de livraison ou toute autre précision nécessaire) seront précisées lors de chaque mise en concurrence dans la lettre de consultation adressée par courriel à chaque titulaire du lot concerné. Les critères retenus pour l'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante: pour tous les lots: 1) conformité et qualité technique et esthétique du produit, au regard du descriptif technique détaillé lors de la consultation 50 %;
2) prix des prestations 35 %;
3) délai de livraison 15 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 182-442734 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénees-orientales
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert arts L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la...”
Brève description
Appel d'offres ouvert arts L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La prestation comprend à la fois, pour l'ensemble des lots, la fourniture des objets commandés par la collectivité, le marquage du produits dans les conditions définies dans le cahier des charges de chaque marché subséquent et la livraison sur le ou les lieux précisés dans ce même cahier des charges.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Coupes et Médailles
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Textiles Promotionnels
Titre: Objets Promotionnels
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 182-442734
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Coupes et Médailles
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la garrigue, 81502 Lavaur
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: O Carre Communication
Adresse postale: 6 place de Cerdagne
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Région: Pyrénées-Orientales🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: MT. Broderie
Adresse postale: 149 chemin de la Planque
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Avp
Adresse postale: 11 rue Gustave Eiffel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ZAP Atlantique — Goodies Pub
Adresse postale: 55 avenue Bernard Moitessier
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Textiles Promotionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue de la Garrigue, 81502 Lavaur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Action Top
Adresse postale: 19 ter avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: JSD Creation
Adresse postale: 21 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Objets Promotionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue de la garrigue, 81500 Lavaur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Alann Mark's Diffusion JLP
Adresse postale: 140 bd. Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Balle de Match
Adresse postale: 155 rue de Lenche — ZI les Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par...”
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi. Accord-cadre sans seuil minimum ni seuil maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents l'accord-cadre attribué à AVP concernant le lot 1 a été notifié le 17.12.2019
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Source: OJS 2019/S 249-617912 (2019-12-23)