Avis de marché (2019-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Epora
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42029
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477474750📞
Courrier électronique: contact@epora.fr📧
Fax: +33 477474798 📠
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.epora.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.epora.fr🌏
URL de participation: http://www.epora.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour des prestations d'entretien de terrains et des espaces verts de tènements immobiliers
Ac Ev 19-23”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'objet du marché étant la réalisation de prestation d'entretien de terrains et d'espaces verts de tènements immobiliers sur le territoire de l'EPORA.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si un candidat a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sur plus de 3 lots, il se verra attribué, parmi ces lots, les 3 lots sur lesquels il a...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Si un candidat a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sur plus de 3 lots, il se verra attribué, parmi ces lots, les 3 lots sur lesquels il a obtenu les notes totales les plus élevées. Dans le cas où ce candidat aurait obtenu exactement la même note totale sur un ou plusieurs lots, les lots lui seront attribués dans l'ordre des lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur département de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner, 42029 — Saint-Etienne.
Description du marché:
“Lot 1: secteur département de la Loire. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce...”
Description du marché
Lot 1: secteur département de la Loire. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce dernier sur le secteur du département de la Loire. Maximum du marché: 180 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chacun des 6 lots, la durée du marché est de 1 an, éventuellement renouvelable tacitement 3 fois au maximum pour la même durée, sans que la durée du...”
Description des renouvellements
Pour chacun des 6 lots, la durée du marché est de 1 an, éventuellement renouvelable tacitement 3 fois au maximum pour la même durée, sans que la durée du marché ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité...”
Description des options
Dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur département du Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner 42029 — Saint-Etienne.
Description du marché:
“Lot 2: secteur département du Rhône. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce...”
Description du marché
Lot 2: secteur département du Rhône. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce dernier sur le secteur du département du Rhône. Maximum du marché: 220 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur département de l'Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: secteur département de l'Isère. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce...”
Description du marché
Lot 3: secteur département de l'Isère. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce dernier sur le secteur département de l'Isère. Maximum du marché de 220 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur territoire du nord Ardèche et Nord Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4: secteur territoire du nord Ardèche et nord Drôme. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou...”
Description du marché
Lot 4: secteur territoire du nord Ardèche et nord Drôme. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce dernier sur le secteur du territoire du nord Ardèche et nord Drôme. Maximum du marché: 180 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur territoire du sud Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5: secteur territoire du sud Ardèche. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce...”
Description du marché
Lot 5: secteur territoire du sud Ardèche. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce dernier sur le secteur du territoire du sud Ardèche. Maximum du marché: 180 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur territoire du sud Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6: secteur territoire du sud Drôme. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce...”
Description du marché
Lot 6: secteur territoire du sud Drôme. Description succincte: travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'EPORA ou gérés par ce dernier sur le secteur du territoire du sud Drôme. Maximum du marché: 180 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature, formulaire CERFA DC1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature, formulaire CERFA DC1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat, formulaire CERFA DC2 ou document équivalent, dûment remplie,
— indication des noms et qualification professionnelles pertinentes...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat, formulaire CERFA DC2 ou document équivalent, dûment remplie,
— indication des noms et qualification professionnelles pertinentes des personnes physiques sui seront chargées de l'exécution du marché public,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. Niveau minimum de capacité:
— E140 (élagage) ou tout équivalent,
— E150 (fauchage) ou tout équivalent,
— E130 (entretien) ou tout équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-20
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-10-31 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation sera lancée en 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.epora.fr — Le dossier peut uniquement être télécharger sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info — chacun des candidats peut répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, chaque candidat ne pourra être attributaire de plus de 3 lots en application de l'article R. 2113-1 du code de la commande publique. Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info — les copies de sauvegarde sont a déposer à Saint-Étienne au siège de l'EPORA. L'acheteur interdit aux candidats de présenter pour (le marché ou pour les lots nº...), plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en tant que membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon France
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon France
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 099-239888 (2019-05-20)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Étienne
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner — 42029 Saint-Étienne.
Informations sur les options
Description des options:
“Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans...”
Description des options
Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur territoire du nord Ardèche et nord Drôme
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 099-239888
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur département de la Loire
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: 299 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur département du Rhône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur département de l'Isère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur territoire du nord Ardèche et Nord Drôme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur territoire du sud Ardèche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur territoire du sud Drôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“Contact pouvoir adjudicateur: contact&@epora.fr — site EPORA www.epora.fr/site profil acheteur: www.marches-publics.info
Type de pouvoir adjudicateur:...”
Contact pouvoir adjudicateur: contact&@epora.fr — site EPORA www.epora.fr/site profil acheteur: www.marches-publics.info
Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public activité principale: opérateur foncier offre provenant de soumissionnaires d'autres membres de l'UE ou hors UE: 0; marché confié à un groupement d'opérateurs: non. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre contrat consultable (hors période de confinement), dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège de l'EPORA du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, et le vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2020/S 083-196797 (2020-04-23)