Accord-cadre portant fourniture de prestations de travail intérimaire
Herault Habitat
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes « en cascade »
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3
À la date de la consultation, Hérault Habitat est composé de 224 employés: 94 fonctionnaires et 130 salariés de droit privé.
En 2018, en moyenne, la durée hebdomadaire des missions était de 35h, la durée des missions de 17.51 jours et le nombre d’heures effectuées était de 124,6 heures.
Le délai de réception des offres était de 2019-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-04 | Avis de marché |
| 2019-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 19AOZ044
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault Habitat
Adresse postale: 100 rue de l'Oasis
Code postal: 34085
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
Courrier électronique: f.delcourt@herault-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 467847553 📞
URL des documents: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date limite de soumission: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-319258
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Agence Montpellier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Agence Hérault
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence Littoral
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Agence Gardiole
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
URL des documents: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juriadm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juriadm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir VI.4.1)
Code postal: 34196
Source: OJS 2019/S 130-319258 (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 19AOZ044
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes « en cascade »
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3
À la date de la consultation, Hérault Habitat est composé de 224 employés: 94 fonctionnaires et 130 salariés de droit privé.
En 2018, en moyenne, la durée hebdomadaire des missions était de 35h, la durée des missions de 17.51 jours et le nombre d’heures effectuées était de 124,6 heures.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault Habitat
Adresse postale: 100 rue de l'Oasis
Code postal: 34085
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
Courrier électronique: f.delcourt@herault-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 467847553 📞
URL des documents: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date limite de soumission: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-319258
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19AOZ044.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes « en cascade »
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3
À la date de la consultation, Hérault Habitat est composé de 224 employés: 94 fonctionnaires et 130 salariés de droit privé.
En 2018, en moyenne, la durée hebdomadaire des missions était de 35h, la durée des missions de 17.51 jours et le nombre d’heures effectuées était de 124,6 heures.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes «en cascade»
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3.
Description des renouvellements:
Durée en mois: 12.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence Littoral
Numéro du lot: 3
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 02/01/2020 jusqu'au 31/12/2020.
Description des renouvellements:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes «en cascade».
Intitulé du lot: Siège d'Hérault Habitat
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 et DC2 ou DUME,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (celle annexée au DCE est obligatoire).
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
URL des documents: https://marchespublics-herault.safetender.com/#/home 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19AOZ044.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juriadm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juriadm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir VI.4.1)
Code postal: 34196
Source: OJS 2019/S 130-319258 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-500160
Se réfère à l'avis: 2019/S 130-319258
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Nom: Manpower/Randstad/RAS Intérim et recrutement
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2019/S 205-500160 (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/technique d’attribution des bons de commandes «en cascade».
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3.
À la date de la consultation, Hérault Habitat est composé de 224 employés: 94 fonctionnaires et 130 salariés de droit privé.
En 2018, en moyenne, la durée hebdomadaire des missions était de 35 heures, la durée des missions de 17,51 jours et le nombre d’heures effectuées était de 124,6 heures.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-500160
Se réfère à l'avis: 2019/S 130-319258
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/technique d’attribution des bons de commandes «en cascade».
En 2018, en moyenne, la durée hebdomadaire des missions était de 35 heures, la durée des missions de 17,51 jours et le nombre d’heures effectuées était de 124,6 heures.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Nom: Manpower/Randstad/RAS Intérim et recrutement
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2019/S 205-500160 (2019-10-18)
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