Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes « en cascade »
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3
À la date de la consultation, Hérault Habitat est composé de 224 employés: 94 fonctionnaires et 130 salariés de droit privé.
En 2018, en moyenne, la durée hebdomadaire des missions était de 35h, la durée des missions de 17.51 jours et le nombre d’heures effectuées était de 124,6 heures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant fourniture de prestations de travail intérimaire
19AOZ044
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes « en cascade »
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3
À la date de la consultation, Hérault Habitat est composé de 224 employés: 94 fonctionnaires et 130 salariés de droit privé.
En 2018, en moyenne, la durée hebdomadaire des missions était de 35h, la durée des missions de 17.51 jours et le nombre d’heures effectuées était de 124,6 heures.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes «en cascade»
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée en mois: 12.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
Durée en mois: 12.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 02/01/2020 jusqu'au 31/12/2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes « en cascade »
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Gardiole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/ technique d’attribution des bons de commandes «en cascade».
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège d'Hérault Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 et DC2 ou DUME,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (celle annexée...”
Liste et brève description des conditions
— DC1 et DC2 ou DUME,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (celle annexée au DCE est obligatoire).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix fermes.
Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la...”
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19AOZ044.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juriadm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juriadm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir VI.4.1)
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34196
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 130-319258 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-10-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/technique d’attribution des bons de commandes «en cascade».
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3.
À la date de la consultation, Hérault Habitat est composé de 224 employés: 94 fonctionnaires et 130 salariés de droit privé.
En 2018, en moyenne, la durée hebdomadaire des missions était de 35 heures, la durée des missions de 17,51 jours et le nombre d’heures effectuées était de 124,6 heures.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs/technique d’attribution des bons de commandes «en cascade».
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre par lot: 3.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 130-319258
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19AOZ044/1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agence Montpellier
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Manpower/Randstad/RAS Intérim et recrutement
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence Hérault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence Littoral
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Agence Gardiole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Siège d'Hérault Habitat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2019/S 205-500160 (2019-10-18)