L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet des prestations d'élagage, de taille, d'abattage et de grignotage de souches sur le site du Jardin des Plantes (y compris Ménagerie) et de l'îlot Poliveau, du parc zoologique de Paris, de l'arboretum de Chevreloup, et du site de Brunoy du Muséum national d'histoire naturelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
Avis de marché (2019-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Muséum national d'histoire naturelle
Numéro d'enregistrement national: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140795651📞
Courrier électronique: marches@mnhn.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.mnhn.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mnhn.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL des documents: http://mnhn.e-marchespublics.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Muséum national d'histoire naturelle — service de la commande publique
Numéro d'enregistrement national: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue Cuvier — CP 24
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140795651📞
Courrier électronique: marches@mnhn.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.mnhn.fr/🌏
URL de l'acheteur: http://mnhn.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL de participation: http://mnhn.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre nº 19088-s-ac-bc de prestations d'élagages, de taille, d'abattage et de grignotage de souches sur les sites franciliens du MNHN
19088-S-AC-BC”
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet des prestations d'élagage, de taille, d'abattage et de grignotage de...”
Brève description
L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet des prestations d'élagage, de taille, d'abattage et de grignotage de souches sur le site du Jardin des Plantes (y compris Ménagerie) et de l'îlot Poliveau, du parc zoologique de Paris, de l'arboretum de Chevreloup, et du site de Brunoy du Muséum national d'histoire naturelle.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage dit en «Plateau-Rideau» au Jardin des Plantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 57 rue Cuvier — 75005 Paris.
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet l'entretien des formes en marquise simple sur 2 rangs avec rivière. Les prestations sont détaillées au CCTP commun à tous les lots...”
Description du marché
Le lot nº 1 a pour objet l'entretien des formes en marquise simple sur 2 rangs avec rivière. Les prestations sont détaillées au CCTP commun à tous les lots et à l'annexe 1 du CCTP, relative au lot nº 1.
Pour le lot 1, la visite du site est obligatoire (article 2.9 du règlement de la consultation).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (pondérée à 5 % pour la mise en œuvre du chantier et les mesures de sécurité, à 20 % sur les moyens humains et matériels, à 10 % pour les...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique (pondérée à 5 % pour la mise en œuvre du chantier et les mesures de sécurité, à 20 % sur les moyens humains et matériels, à 10 % pour les délais, à 5 % pour le respect environnemental)
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Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, la visite du site est obligatoire (article 2.9 du règlement de la consultation).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Élagage, taille, abattage et grignotage de souches d'arbres au Jardin des Plantes, au parc zoologique de Paris, sur le site de Brunoy et à l'arboretum de Chèvreloup”
Titre
Élagage, taille, abattage et grignotage de souches d'arbres au Jardin des Plantes, au parc zoologique de Paris, sur le site de Brunoy et à l'arboretum de Chèvreloup
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site du Jardin des Plantes, le parc zoologique de Paris, le site de Brunoy, le site de Chèvreloup.”
Description du marché:
“Toutes les plaies de taille de diamètre supérieur à 2 cm seront parées, c'est-à-dire rendues parfaitement nettes par la suppression des éventuelles...”
Description du marché
Toutes les plaies de taille de diamètre supérieur à 2 cm seront parées, c'est-à-dire rendues parfaitement nettes par la suppression des éventuelles irrégularités de coupe (adaptation du matériel par l'usage de lame ou de scie, en fonction des coupes). Les prestations sont détaillées au CCTP commun à tous les lots et à l'annexe 2 du CCTP, relative au lot nº 2.
Pour le lot 2, les visites du Jardin des Plantes (y compris la Ménagerie) et du parc zoologique sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation).
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, les visites du Jardin des Plantes (y compris la Ménagerie) et du parc zoologique sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation).”
Informations complémentaires
Pour le lot 2, les visites du Jardin des Plantes (y compris la Ménagerie) et du parc zoologique sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagages en serres au Jardin des Plantes et au parc zoologique de Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serres📦
Site principal ou lieu d'exécution: Jardin des Plantes (Paris) et parc zoologique de Paris.
Description du marché:
“L'objet du lot nº 3 concerne l'élagage dans les serres des sites concernés. Les conditions artificielles de vie de ces végétaux les rendent très fragiles...”
Description du marché
L'objet du lot nº 3 concerne l'élagage dans les serres des sites concernés. Les conditions artificielles de vie de ces végétaux les rendent très fragiles donc cassants, en aucun cas ils devront servir d'appui. Les coupes se feront depuis une nacelle ou en rappel depuis la partie supérieure de la serre.
Pour le lot 3, les visites des serres du Jardin des Plantes et du parc zoologique de Paris sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation).
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 3, les visites des serres du Jardin des Plantes et du parc zoologique de Paris sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, chaque candidat ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
Conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).
Pour la présentation des éléments de leur candidature:
— un Document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place:
—— de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies par le code de la commande publique,
—— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur capacités financières:
— une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les 3 dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles et techniques:
— le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent marché en présentant une liste des références similaires sur les 3 dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est passé dans le respect des dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, selon la procédure...”
La présente consultation est passé dans le respect des dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre divisé en 3 lots, mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande.
Les candidats devront transmettre par voie électronique leur offre. Les offres papiers ne seront plus acceptées. Ainsi elles seront considérées comme irrégulières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
— exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
— exercer un recours en pleine juridiction (ou recours «Département de Tarn-et-Garonne») dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc.).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 182-443413 (2019-09-17)