Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à l'achat de matériels d'espaces verts

Ville de Troyes

Le présent accord-cadre régit les modalités de passation des marchés subséquents, portant sur l'acquisition des fournitures suivantes:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à l'achat de matériels d'espaces verts.
Cet accord-cadre correspond à une demande de plusieurs services de la collectivité et des services techniques de TCM qui souhaitent acquérir du matériel d'espaces verts professionnel (tondeuse autoportée, tondeuse autotractée, tracteur, tronçonneuse, taille-haie, souffleur à feuilles, etc.). Les matériels pourront être thermiques, électriques ou sur batteries.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-09 Avis de marché
2019-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone: +33 325426845 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Troyes Champagne Métropole
Commune postale: Troyes Cedex

Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.ville-troyes.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à l'achat de matériels d'espaces verts 19C0001”
Produits/services: Matériel d'entretien de terrains 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre régit les modalités de passation des marchés subséquents, portant sur l'acquisition des fournitures suivantes: Accord-cadre...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AC achat de matériels espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est multi-attributaires. Il sera retenu 3 prestataires maximum, pour toute la durée de l'accord-cadre (en cas d'insuffisance de candidats, la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique et fonctionnalités des matériels proposés, notées sur 10 points, ces éléments seront appréciés au travers des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“2) prix global et forfaitaires des matériels proposés au vu de la simulation financière complétée à cet effet, noté sur 10 points”
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces exigées: Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-12 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Demande de renseignements ou questions complémentaires: Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom:
“Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne — Tél.: +33 326668687, Télécopie: +33 326218187”
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours spécifiques contrats publics, — référé précontractuel: sur la base de l'art L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325426845 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL: http://ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 091-218277 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2019-08-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Fax: +33 325423447 📠

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à l'achat de matériels d'espaces verts. Il sera retenu 3 prestataires maximum, pour toute la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 67 348 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Achats de matériels d'espaces verts
Description
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Description du marché: Achat de matériels d'espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1) Qualité technique et fonctionnalités des matériels proposés, notées sur 10 points”
Critère de coût (nom):
“2) Prix global et forfaitaires des matériels proposés au vu de la simulation financière complétée à cet effet, noté sur 10 points”
Description
Informations complémentaires:
“La société Mossbach est l'un des titulaires de l'accord-cadre à marchés subséquents.”

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat de matériels d'entretien d'espaces verts.
Informations complémentaires:
“La société Regnault est l'un des titulaires de l'accord-cadre à marchés subséquents.”

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires:
“La société Rocha est l'un des titulaires de l'accord-cadre à marchés subséquents.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 091-218277

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19C0001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de matériels d'espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mossbach
Adresse postale: 27 faubourg de Belfort
Commune postale: Bar-sur-Aube
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 320 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achats de matériels d'espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Expert Jardin Regnault
Adresse postale: 5 rue des Saules, ZA des Sources
Commune postale: Creney-prés-Troyes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 348 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rocha SA
Adresse postale: 45 rue des Ponts
Commune postale: Vienne-le-Château
Code postal: 51800
Région: Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 828 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom:
“Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne — Tél.: +33 326668687, télécopie: +33 326218187”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours spécifiques contrats publics: — référé précontractuel: sur la base de l'art L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Place Alexandre Israël, BP 767
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2019/S 169-412979 (2019-08-30)