Accord-cadre multi-attributaire de fourniture de denrées alimentaires

EHPAD Résidence du Colombier

L'accord-cadre à bons de commande est relatif à des fournitures de denrées alimentaires pour 10 EPHAD publics de Dordogne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EHPAD Résidence du Colombier

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Aquitaine › Dordogne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-29	Avis de marché
2020-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande est relatif à des fournitures de denrées alimentaires pour 10 EPHAD publics de Dordogne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Résidence du Colombier
Adresse postale: 10 rue des Limagnes
Code postal: 24800
Commune postale: Thiviers
Contact
Adresse Internet: https://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: direction-ehpadthiviers@sil.fr 📧
Téléphone: +33 553550071 📞
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515492
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 869 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Viandes fraiches
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'Accord-Cadre à bons de commande est relatif à des fournitures de denrées alimentaires pour 10 EPHAD publics de Dordogne

Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord- cadre est d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera reconductible3 (3) fois un (1) an soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur ne pourra attribuer des bons de commande sur la base de cet accord-cadre que pendant la durée de validité de ce dernier. La reconduction est tacite

Intitulé du lot: Charcuteries fraiches
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles fraiches
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Oufs et ovoproduits
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

: La durée de l'accord- cadre est d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera reconductible3 (3) fois un (1) an soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur ne pourra attribuer des bons de commande sur la base de cet accord-cadre que pendant la durée de validité de ce dernier. La reconduction est tacite

Intitulé du lot: Laitiers
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 625 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelé
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La marée
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie générale
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits diététiques
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10 EHPAD publics de Dordogne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:

La procédure conjointe n'implique pas différents pays. La législation applicable est la législation française.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Henri Frugier» de la coquille
Adresse postale: 67 rue de la République
Commune postale: La Coquille
Code postal: 24450
Nom du pouvoir adjudicateur: EPAC «Les Deux Séquoias» de Bourdeille
Adresse postale: Faubourg Notre Dame
Commune postale: Bourdeilles
Code postal: 24310
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Résidence de la Dronne» de Brantome
Adresse postale: 3 allée de Puymarteau
Commune postale: Brantome
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Les Jardins de Plaisance» de Lanouaille
Adresse postale: rue Alfred Bost
Commune postale: Lanouaille
Code postal: 24270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Résidence de la Belle» de Mareuil
Adresse postale: 1 rue Raymond Boucharel
Commune postale: Mareuil-en-Perigord
Code postal: 24340
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «La Roche Libère» de Terrasson
Adresse postale: 4 rue de la République
Commune postale: Terrasson
Code postal: 24120
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Marcel Cantelaude» de Salignac-Eyvigues
Adresse postale: 6 avenue de la Calprenède
Commune postale: Salignac-Eyvigues
Code postal: 24590
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Eugène Le Roy» de Montignac-sur-Vézère
Adresse postale: 34 avenue de Lascaux
Commune postale: Montignac-sur-Vézère
Code postal: 24290
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Jacques François» de Hautefort
Adresse postale: rue Maigret
Commune postale: Hautefort
Code postal: 24390
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: accueil@ehpad-lacoquille.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@bourdeilles2sequoias.fr 📧
: ehpad.brantome@sil.fr 📧
: ehpad@lesjardinsdeplaisance.com 📧
: contact@ehpadmareuil.fr 📧
: rochelibere@ehpad-terrasson.fr 📧
: direction2017@ehpad-salignac.fr 📧
: accueil@ehpadmontignac.fr 📧
: accueil@ehpadhautefort.fr 📧
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) à exercer avant la signature du contrat:

— un référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel du Tribunal administratif de Bordeaux peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;

2) à exercer après la signature du contrat:

— un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Bordeaux (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative). Il peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat,

—— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée,

— un recours de plein contentieux en contestation de validité contractuelle devant le Tribunal administratif de Bordeaux, issu de la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, nº 358994). Le recours doit être exercé dans un délai de 2 mois «à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées». Cette condition de publicité peut être remplie «notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi». Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. En procédure adaptée, l'acheteur doit adapter sa publicité à l'objet et au montant du contrat;

3) à exercer en cas de déclaration sans suite ou infructueuse de la procédure:

— un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Bordeaux, dirigé contre la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite. Le délai est de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision.

Source: OJS 2019/S 211-515492 (2019-10-29)

Avis d'attribution de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 38718
Valeur totale du marché: 3 794 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176158
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-515492
Numéro JO-S: 74

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Charcuteries fraîches
Volailles fraîches
Œufs et ovo-produits
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10 EHPAD publics de Dordogne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur qualitative appréciée au regard des fiches techniques et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: SAS Estiveau
Adresse postale: 10 rue des Acacias, parc activité du Pays de Langon
Commune postale: Mazères
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 325 000 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Adresse postale: 10 rue des Acacias, parc d'activité du Pays de Langon
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Groupe Pomona Passion Froid
Adresse postale: 3 rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Valeur totale du marché: 625 000 EUR 💰
Nom: SARL Sainfruit
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
900 000 EUR 💰
Nom: Sobomar Atlantique
Adresse postale: 12 rue des Bruyères
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰
Nom: Groupe Pomona Épisaveurs
Adresse postale: 21 chemin Auguste II
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 3 rue Voltaire, BP 215
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032
Valeur totale du marché: 57 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel du tribunal administratif de Bordeaux peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;

— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Bordeaux (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative). Il peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat;

—— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

— un recours de plein contentieux en contestation de validité contractuelle devant le tribunal administratif de Bordeaux, issu de la jurisprudence «département de Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, nº 358994). Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois «à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées». Cette condition de publicité peut être remplie «notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi». Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE, suffit pour déclencher ce délai. En procédure adaptée, l'acheteur doit adapter sa publicité à l'objet et au montant du contrat;

— un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Bordeaux, dirigé contre la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite. Le délai est de deux mois à compter de la publication ou notification de la décision.

Source: OJS 2020/S 074-176158 (2020-04-10)

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