Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la ville de Cergy

Commune de Cergy

Accord-Cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la ville de Cergy et notamment les groupes scolaires, les médiathèques, les structures périscolaires et les structures de la petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Didacto
• Papeteries Pichon

Qui ?

• Commune de Cergy

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-15	Avis de marché
2019-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: 08.19
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Jeux éducatifs 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 place Olympe-de-Gouges, BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333258&orgAcronyme=d7n 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333258&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-128906
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 67 et 68 du Décret, ainsi qu'en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres. L'Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents est conclu sans montant minimum ni maximum. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr. Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Jeux et jouets artisanaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux et jouets artisanaux
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

Intitulé du lot: Jouets
Numéro du lot: 2
Brève description: Jouets
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux de société éducatifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux de société éducatifs
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux de société spécifiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Jeux de société spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux en bois petits et grands formats
Numéro du lot: 6
Brève description: Jeux en bois petits et grands formats
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux surdimensionnés
Numéro du lot: 7
Brève description: Jeux surdimensionnés
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets petite enfance
Numéro du lot: 8
Brève description: Jeux et jouets petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cergy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique - déclaration - régularité au regard des déclarations fiscales et sociales

Situation économique et financière:

Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires (2016 / 2017 / 2018)

Capacité technique et professionnelle:

Références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-09-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du R.C.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333258&orgAcronyme=d7n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Adresse postale: Ville de Cergy DFCP/Service de la commande publique, 3 place Olympe-de-Gouges, BP 48000
Point de contact: Linda Saddouk ou Karine Hubault
Téléphone: +33 134334349 📞
Fax: +33 134334504 📠
Pays: Val-d’Oise 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat: auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 056-128906 (2019-03-15)

Avis d'attribution de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la Ville de Cergy et notamment les groupes scolaires, les médiathèques, les structures périscolaires et les structures de la petite enfance.

Valeur totale du marché: 828 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 place Olympe de Gouges, BP 48000, Cergy
Commune postale: Cergy-Pontoise
Contact
Téléphone: +33 134334611 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382023
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-128906
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Etendue de la consultation: appel d'offres ouvert passé en application des articles 67 et 68 du décret, ainsi qu'en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres et de l'article 32 de l'ordonnance relative à l'allotissement. Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Jeux et jouets artisanaux.

Jouets.

Jeux de société éducatifs.

Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap.

Jeux de société spécifiques.

Jeux en bois petits et grands formats.

Jeux et jouets petite enfance.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cergy.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du RC
Valeur technique selon l'article 5.2 du RC.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620 📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 392 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Nom: Didacto
Adresse postale: 19 rue Albert 1er
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Téléphone: +33 979949857 📞
Courrier électronique: etienne.prevost@didacto.com 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://didaco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://didacto.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy- Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4.4.2014 n

— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30.6.2017 n

Source: OJS 2019/S 155-382023 (2019-08-08)

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