Accord-Cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la ville de Cergy et notamment les groupes scolaires, les médiathèques, les structures périscolaires et les structures de la petite enfance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la ville de Cergy
08.19”
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“Accord-Cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la ville de Cergy et notamment les groupes scolaires, les...”
Brève description
Accord-Cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la ville de Cergy et notamment les groupes scolaires, les médiathèques, les structures périscolaires et les structures de la petite enfance.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets artisanaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cergy
Description du marché: Jeux et jouets artisanaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Jouets
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du R.C.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux de société éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché: Jeux de société éducatifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux de société spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Jeux de société spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux en bois petits et grands formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Jeux en bois petits et grands formats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux surdimensionnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Jeux surdimensionnés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Jeux et jouets petite enfance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique - déclaration - régularité au regard des déclarations fiscales et sociales” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires (2016 / 2017 / 2018)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-09-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-16
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
“La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 67 et 68 du Décret, ainsi qu'en application de l'article 78 relatif...”
La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 67 et 68 du Décret, ainsi qu'en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres. L'Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents est conclu sans montant minimum ni maximum. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr. Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat: auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 056-128906 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-08-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 3 place Olympe de Gouges, BP 48000, Cergy
Commune postale: Cergy-Pontoise
Téléphone: +33 134334611📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la Ville de Cergy
08.19”
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la Ville de Cergy et notamment les groupes scolaires, les...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la Ville de Cergy et notamment les groupes scolaires, les médiathèques, les structures périscolaires et les structures de la petite enfance.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 828 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cergy.
Description du marché: Jeux et jouets artisanaux.
Description du marché: Jouets.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du RC
Description
Description du marché: Jeux de société éducatifs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du RC.
Description
Description du marché: Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap.
Description du marché: Jeux de société spécifiques.
Description du marché: Jeux en bois petits et grands formats.
Description du marché: Jeux et jouets petite enfance.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 056-128906
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 08.19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Jeux et jouets artisanaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Jouets
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://pichon.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 392 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Jeux de société éducatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Jeux de société spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Didacto
Adresse postale: 19 rue Albert 1er
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Téléphone: +33 979949857📞
Courrier électronique: etienne.prevost@didacto.com📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://didaco.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Jeux en bois petits et grands formats
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Jeux surdimensionnés
Nom et adresse du contractant
URL: http://didacto.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Jeux et jouets petite enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Etendue de la consultation: appel d'offres ouvert passé en application des articles 67 et 68 du décret, ainsi qu'en application de l'article 78 relatif aux...”
Etendue de la consultation: appel d'offres ouvert passé en application des articles 67 et 68 du décret, ainsi qu'en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres et de l'article 32 de l'ordonnance relative à l'allotissement. Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy- Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4.4.2014 n 358994 «département du Tarn-et-Garonne» par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art. L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire,
— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30.6.2017 n398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 155-382023 (2019-08-08)