L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture MUL-T-LOCK (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons, goupilles…) destinés aux opérations d'installation, de réparation et de maintenance de la ville de Niort.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre fourniture de pièces et système de fermeture MUL-T-LOCK
DCPL 2019-17”
Produits/services: Serrurerie📦
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture MUL-T-LOCK (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons,...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture MUL-T-LOCK (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons, goupilles…) destinés aux opérations d'installation, de réparation et de maintenance de la ville de Niort.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Niort.
Description du marché:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture MUL-T-LOCK (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons,...”
Description du marché
L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture MUL-T-LOCK (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons, goupilles…) destinés aux opérations d'installation, de réparation et de maintenance de la ville de Niort.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, sans que sa durée totale ne puisse...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction du contrat sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
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Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, sans que sa durée totale ne puisse...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Date prévisionnelle de début d'exécution 06/2019. L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire l'accord-cadre fixe un montant maximum à 50 000 EUR sur 2 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les qualifications ou équivalences description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-04
10:00 📅
“Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature groupée, un seul formulaire DC1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire DC1. Ce(s) formulaire(s) DC1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera(ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document unique marchés européens). Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement sur achatpublic.com. Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures/offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 046-105137 (2019-03-04)
Avis d'attribution de marché (2019-07-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre fourniture de pièces et système de fermeture Mul-T-Lock
DCPL 2019-17”
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture Mul-T-Lock (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons,...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture Mul-T-Lock (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons, goupilles...) destinés aux opérations d'installation, de réparation et de maintenance de la ville de Niort.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture Mul-T-Lock (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons,...”
Description du marché
L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de rechange et de système de fermeture Mul-T-Lock (cylindres, ébauches poignées, serrures, pistons, goupilles...) destinés aux opérations d'installation, de réparation et de maintenance de la ville de Niort.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation commerciale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 046-105137
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19165B009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accord-cadre — Fourniture de pièces et systèmes de fermeture Mul-T-Lock
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bailly-Quaireau
Adresse postale: Parc d'activités Bel Air
Commune postale: Maché
Code postal: 85190
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2019/S 135-332159 (2019-07-12)