Accord-cadre déchets biologiques et chimiques
Université de Caen Normandie
Voir DCE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services relatifs aux déchets médicaux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-01 | Avis de marché |
| 2019-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: 2019950PSAC008
Brève description: Voir DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen Normandie
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 10231565866 📞
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105516
Numéro JO-S: 46
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte, transport et destruction des déchets biologiques et pièces anatomiques
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Voir DCE.
Intitulé du lot: Collecte, transport et destruction des déchets chimiques
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Situation économique et financière: Voir DCE.
Capacité technique et professionnelle: Voir DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminstratif
Source: OJS 2019/S 046-105516 (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: 2019950PSAC008
Brève description: Voir DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen Normandie
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 10231565866 📞
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105516
Numéro JO-S: 46
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte, transport et destruction des déchets biologiques et pièces anatomiques
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Voir DCE.
Intitulé du lot: Collecte, transport et destruction des déchets chimiques
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Situation économique et financière: Voir DCE.
Capacité technique et professionnelle: Voir DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminstratif
Source: OJS 2019/S 046-105516 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-242607
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105516
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: Proserve DASRI
Adresse postale: 185 rue de Bercy — Tour de Lyon
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: SUEZ RR iws Chemicals France
Adresse postale: 1 rue Buster Keaton, nouveau parc technologique
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69808
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 100-242607 (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: collecte, transport et destruction des déchets biologiques et pièces anatomiques;
Lot 2: collecte, transport et destruction de déchets chimiques.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-242607
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105516
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: collecte, transport et destruction des déchets biologiques et pièces anatomiques;
Lot 2: collecte, transport et destruction de déchets chimiques.
Lot 1: collecte, transport et destruction des déchets biologiques et pièces anatomiques.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: Proserve DASRI
Adresse postale: 185 rue de Bercy — Tour de Lyon
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: SUEZ RR iws Chemicals France
Adresse postale: 1 rue Buster Keaton, nouveau parc technologique
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69808
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 100-242607 (2019-05-22)
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