Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Les candidats ne peuvent soumissionner qu'à deux lots maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de travaux tous Corps d'État pour le réaménagement et l'adaptation de salles de bains du patrimoine de SIA Habitat
2019044”
Produits/services: Travaux de construction de salles de bains📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Les candidats ne peuvent soumissionner qu'à deux lots maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DT01 — direction territoriale de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de salles de bains📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: DT01 — direction territoriale de Douai.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée d'1 an, à compter de sa notification au titulaire.
Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des...”
Description des renouvellements
Le présent marché est passé pour une durée d'1 an, à compter de sa notification au titulaire.
Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des durées d'1 an, soit une durée totale du marché qui ne saurait excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DT02 — direction territoriale d'Oignies
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: DT02 — direction territoriale d'Oignies.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DT03 — direction territoriale de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: DT03 — direction territoriale de Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 60 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-03
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019044.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2019/S 080-191172 (2019-04-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de travaux tous corps d'état pour le réaménagement et l'adaptation de salles de bains du patrimoine de SIA Habitat
2019044”
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Les candidats ne peuvent soumissionner qu'à 2 lots maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208402.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Dt01 — direction territoriale de Douai
Description
Description du marché: Dt01 — direction territoriale de Douai.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Dt02 — direction territoriale d'Oignies
Description
Description du marché: Dt02 — direction territoriale d'Oignies
Champ d'application du marché
Titre: Dt03 — direction territoriale de Lille
Description
Description du marché: Dt03 — direction territoriale de Lille.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 080-191172
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Dt01 — direction territoriale de Douai
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Semti
Adresse postale: BP 6
Commune postale: Guesnain
Code postal: 59287
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82444.8 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Dt02 — direction territoriale d'Oignies
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Batservices
Adresse postale: Zone d'activité des Chauffours
Commune postale: Courrières
Code postal: 62710
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62978.84 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Dt03 — direction territoriale de Lille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62978.84 💰