Avis de marché (2019-05-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 2019-009
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaire de travaux pour l'installation de bâtiments modulaires sur la Ville de Carrières-sous-Poissy.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-217653
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“L'accord-cadre objet de la présente consultation fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
L'accord-cadre objet de la présente consultation fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-2 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes: sans montant minimal ni montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire conclu avec un maximum de 3 attributaires. L'attribution des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. L'émission des bons de commande se fait selon la règle définie ci-après: méthode dite en cascade: la Ville de Carrières-sous-Poissy contacte le titulaire dont l'offre a été classée première au terme de la procédure d'analyse. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, la Ville de Carrières-sous-Poissy s'adressera au titulaire dont l'offre est arrivée en 2
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Source: OJS 2019/S 091-217653 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-18) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498364
Se réfère à l'avis: 2019/S 091-217653
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2019/S 205-498364 (2019-10-18)