Accord-cadre de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et d'intervention d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants

Société de livraison ouvrages olympiques

Accord-cadre de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et d'intervention d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société de livraison ouvrages olympiques

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-21	Avis de marché
2019-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: 1900020
Brève description:

Accord-cadre de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et d'intervention d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 96 boulevard Haussman
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348320&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348320&orgAcronyme=h6b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date limite de soumission: 2019-07-23 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-292958
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 650 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Accord-cadre pour le périmètre géographique situé à Saint-Denis, Saint-Ouen et l'Île-Saint-Denis
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre portant sur la réalisation de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et sur des interventions d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants pour le périmètre géographique situé à Saint-Denis, Saint-Ouen et l'Île-Saint-Denis.

Valeur estimée hors TVA: 333 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification reconductible tacitement 4 fois pour 12 mois sans que la durée maximale n'excède 60 mois.

Intitulé du lot: Accord-cadre pour le périmètre géographique situé au Bourget, à Dugny et à la Courneuve
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 197 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (via le DC1 joint au DCE) indiquant notamment:

— les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat,

— les raison sociale, forme juridique et, le cas échéant, le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire.

Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le DC1 fourni dans le DCE). Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat, un pouvoir en vigueur doit être fournit. Ce dernier doit être signé par le représentant légal du candidat qui atteste de la capacité du signataire à représenter le candidat. En cas de groupement, le pouvoir est à fournir pour l'intégralité des membres du groupement dont le signataire n'est pas le représentant légal.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

En raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit, le maître d'ouvrage ne pouvant accepter un changement de prestataire avant l'échéance de cet évènement international

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 83455372900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348320&orgAcronyme=h6b 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348320&orgAcronyme=h6b 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.cour-administrative-appel.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le cas échéant les voies de recours contre la présente consultation sont les suivantes:

— du référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et suivants),

— du référé contractuel (CJA article L. 551-13 et suivants),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Beauvais, 68 rue François Miron
Source: OJS 2019/S 120-292958 (2019-06-21)

Avis d'attribution de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019-67 & 88
Valeur totale du marché: 709 292 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-611779
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-292958
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont estimatifs pour la durée totale des accords-cadres.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-09 📅
Nom: Terideal Segex (mandataire)
Adresse postale: 4 bd Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Nom: Terideal Agrigex Environnement (cotraitant)
Terideal Segex Energies (cotraitant)
Valeur totale du marché: 500 142 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Entreprise de travaux Fayolle et Fils (mandataire)
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95232
Nom: Fayolle Désamiantage (cotraitant)
Prunevieille (cotraitant)
Adresse postale: 22 rue des Ursulines
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Nom: Alliance Entreprise (cotraitant)
Adresse postale: 23 rue Jean Rousseau
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Valeur totale du marché: 209 150 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2019/S 248-611779 (2019-12-20)

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