Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et d'intervention d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants
1900020”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“Accord-cadre de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et d'intervention d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 650 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour le périmètre géographique situé à Saint-Denis, Saint-Ouen et l'Île-Saint-Denis” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de resurfaçage de chaussées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Accord-cadre portant sur la réalisation de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et sur des interventions d'entretien sur des aménagements et...”
Description du marché
Accord-cadre portant sur la réalisation de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et sur des interventions d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants pour le périmètre géographique situé à Saint-Denis, Saint-Ouen et l'Île-Saint-Denis.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification reconductible tacitement 4 fois pour 12 mois sans que la durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification reconductible tacitement 4 fois pour 12 mois sans que la durée maximale n'excède 60 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour le périmètre géographique situé au Bourget, à Dugny et à la Courneuve” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre portant sur la réalisation de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et sur des interventions d'entretien sur des aménagements et...”
Description du marché
Accord-cadre portant sur la réalisation de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et sur des interventions d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants pour le périmètre géographique situé au Bourget, à Dugny et à la Courneuve.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 197 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (via le DC1 joint au DCE) indiquant notamment:
— les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat,
—...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (via le DC1 joint au DCE) indiquant notamment:
— les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat,
— les raison sociale, forme juridique et, le cas échéant, le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire.
Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le DC1 fourni dans le DCE). Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat, un pouvoir en vigueur doit être fournit. Ce dernier doit être signé par le représentant légal du candidat qui atteste de la capacité du signataire à représenter le candidat. En cas de groupement, le pouvoir est à fournir pour l'intégralité des membres du groupement dont le signataire n'est pas le représentant légal.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“En raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit, le maître d'ouvrage ne pouvant accepter un changement de prestataire avant...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
En raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit, le maître d'ouvrage ne pouvant accepter un changement de prestataire avant l'échéance de cet évènement international
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.cour-administrative-appel.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le cas échéant les voies de recours contre la présente consultation sont les suivantes:
— du référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et suivants),
— du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le cas échéant les voies de recours contre la présente consultation sont les suivantes:
— du référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et suivants),
— du référé contractuel (CJA article L. 551-13 et suivants),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: Hôtel de Beauvais, 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.cour-administrative-appel.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 120-292958 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2019-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de travaux de VRD, petits travaux de génie civil et d'intervention d'entretien sur des aménagements et ouvrages existants
2019-67 & 88”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 709 292 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-292958
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-00067
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“A/cadre de travaux de VRD, petits travaux génie civil «intervention d'entretien sur des AMGTS» ouvrages existants — périmètre Saint-Denis, Saint-Ouen &...”
Titre
A/cadre de travaux de VRD, petits travaux génie civil «intervention d'entretien sur des AMGTS» ouvrages existants — périmètre Saint-Denis, Saint-Ouen & l'Île-Saint-Denis
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal Segex (mandataire)
Adresse postale: 4 bd Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Terideal Agrigex Environnement (cotraitant)
Le contractant est une PME ✅
Nom: Terideal Segex Energies (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 142 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-00088
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“A/cadre de travaux de VRD, petits travaux génie civil «intervention d'entretien sur des AMGTS» ouvrages existants — périmètre du Bourget, Dugny et la Courneuve”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise de travaux Fayolle et Fils (mandataire)
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95232
Nom: Fayolle Désamiantage (cotraitant)
Nom: Prunevieille (cotraitant)
Adresse postale: 22 rue des Ursulines
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Nom: Alliance Entreprise (cotraitant)
Adresse postale: 23 rue Jean Rousseau
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 150 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont estimatifs pour la durée totale des accords-cadres.
Source: OJS 2019/S 248-611779 (2019-12-20)