Accord-cadre de services d'entretien des dépendances routières végétalisées — relance des lots 1.3.2 / 1.4.2 / 1.4.3

Grenoble-Alpes Métropole

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EURL Xavier Bœuf Services
• SNC Les Cypres

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-12	Avis de marché
2019-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074427
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera conclu pour à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 28.2.2020 reconductible 3 fois 1 an tacitement.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Épareuse secteur Nord Est Voies métropolitaines
Numéro du lot: 1.3.2
Brève description:

Le montant des prestations est défini(e) comme suit sur la durée totale du marché: 480 000,00 euro(s) maximum par lot.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-I 7

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera conclu pour à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 28.2.2020 reconductible 3 fois 1 an tacitement.

Intitulé du lot: Épareuse secteur Grand Sud Voies métropolitaines
Numéro du lot: 1.4.2
Brève description:

Le montant des prestations est défini(e) comme suit sur la durée totale du marché: 480 000,00 EUR maximum par lot.

Intitulé du lot: Épareuse secteur Grand Sud voies métropolitaines
Numéro du lot: 1.4.3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Metropole: DGASTM — DACP
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff
Téléphone: +33 476595902 📞
Courrier électronique: christophe.laplace@lametro.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-stm-0060.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 033-074427 (2019-02-12)

Avis d'attribution de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 089-213695
Se réfère à l'avis: 2019/S 033-074427
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 28.2.2020 reconductible 3 fois 1 an tacitement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épareuse Secteur Nord-est Voies métropolitaines
Brève description:

Le montant des prestations est défini comme suit sur la durée totale du marché: 480 000,00 EUR maximum par lot.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 28.2.2020 reconductible 3 fois 1 an tacitement.

Intitulé du lot: Épareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-26 📅
Nom: EURL Xavier Bœuf Services
Adresse postale: La Bourgeat
Commune postale: Sainte-Agnès
Code postal: 38190
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: SNC Les Cypres
Adresse postale: 34 RD 529
Commune postale: Notre-Dame-de-Commiers
Code postal: 38450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été envoyé pour notification aux titulaires en date du 24.4.2019 pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum de 480 000 EUR HT sur la durée du marché. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Source: OJS 2019/S 089-213695 (2019-05-06)

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