Le présent accord-cadre et les marchés subséquents ont pour objet exclusif l'organisation de prestations de traiteurs pour l'ensemble des composantes et services de l'université de Caen Normandie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de service de traiteurs pour l'université de Caen Normandie
2019950PSAC028”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre et les marchés subséquents ont pour objet exclusif l'organisation de prestations de traiteurs pour l'ensemble des composantes et...”
Brève description
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents ont pour objet exclusif l'organisation de prestations de traiteurs pour l'ensemble des composantes et services de l'université de Caen Normandie.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations livrées déposées dans le département du Calvados
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Accord cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents.
4 prestataires référencés au maximum pour ce lot.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations dressées dans le département du Calvados
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents.
4 prestataires référencés au maximum pour ce lot.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations livrées déposées dans le département de l'Orne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents.
3 prestataires référencés au maximum pour ce lot.”
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations dressées dans le département de l'Orne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations livrées déposées dans le département de la Manche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations dressées dans le département de la Manche
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-28
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 107-261261 (2019-06-03)