Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les projets de travaux neufs ou/et des travaux de restructuration/rénovation — montant travaux compris entre 500 001 EUR HT et 2 200 000 EUR HT

Bordeaux Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS de la ville de Bordeaux ville d'Ambarès-et-Lagrave
ville de Bordeaux, ville du Taillan-Médoc Coordonnateur du groupement de commandes: Bordeaux Métropole.
La direction des bâtiments a besoin pour certaines de ses opérations de bâtiment d'avoir recours à l'assistance d'une maîtrise d'œuvre de droit privé régie par le livre IV du code de la commande publique 2019 (loi nº 85-704 du 12.7.1985).
Pour répondre à ce besoin, elle a recours à un accord-cadre de maîtrise d'œuvre. Ce dernier ne couvrira cependant pas l'ensemble des nécessités de la direction et ne concerne que les opérations induisant un coût travaux compris entre 500 001 EUR HT à 2 200 000 EUR HT. Pour les plus petites opérations, un autre accord-cadre plus spécifique sera lancé. Elle se réserve le droit de faire de nouveaux appels à la concurrence pour des opérations de travaux neufs ou de réhabilitation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-08	Avis de marché
2019-09-17	Informations complémentaires
2019-09-24	Informations complémentaires
2020-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS de la ville de Bordeaux ville d'Ambarès-et-Lagrave ville de Bordeaux, ville du Taillan-Médoc Coordonnateur du groupement de commandes: Bordeaux Métropole. La direction des bâtiments a besoin pour certaines de ses opérations de bâtiment d'avoir recours à l'assistance d'une maîtrise d'œuvre de droit privé régie par le livre IV du code de la commande publique 2019 (loi nº 85-704 du 12.7.1985). Pour répondre à ce besoin, elle a recours à un accord-cadre de maîtrise d'œuvre. Ce dernier ne couvrira cependant pas l'ensemble des nécessités de la direction et ne concerne que les opérations induisant un coût travaux compris entre 500 001 EUR HT à 2 200 000 EUR HT. Pour les plus petites opérations, un autre accord-cadre plus spécifique sera lancé. Elle se réserve le droit de faire de nouveaux appels à la concurrence pour des opérations de travaux neufs ou de réhabilitation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-25 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382592
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La direction des bâtiments a besoin pour certaines de ses opérations de bâtiment d'avoir recours à l'assistance d'une maîtrise d'œuvre de droit privé régie par le livre IV du code de la commande publique 2019 (loi nº 85-704 du 12.7.1985).

Pour répondre à ce besoin, elle a recours à un accord-cadre de maîtrise d'œuvre. Ce dernier ne couvrira cependant pas l'ensemble des nécessités de la direction et ne concerne que les opérations induisant un coût travaux compris entre 500 001 EUR HT à 2 200 000 EUR HT. Pour les plus petites opérations, un autre accord-cadre plus spécifique sera lancé. Elle se réserve le droit de faire de nouveaux appels à la concurrence pour des opérations de travaux neufs ou de réhabilitation.

Valeur totale estimée: 3 150 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Bâtiments techniques, administratifs et sociaux
Numéro du lot: 01
Brève description:

À savoir des locaux sociaux, des ateliers, des locaux bureaux ainsi que des locaux de stockage et leurs locaux annexes. Le lot 1 est constitué par le regroupement des bâtiments du patrimoine de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux, du CCAS de la ville de Bordeaux, de la ville du Taillan-Médoc et de la ville d'Ambarès-et-Lagrave dans lesquels sont pratiquées des activités identiques (exemple administration, activités sociales). Le lot nº 1 sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Bâtiments culturels, sportifs, associatifs, scolaires et liés à la petite enfance
Numéro du lot: 02
Brève description:

À savoir des groupes scolaires composés d'écoles élémentaires et maternelles ainsi que des crèches, les multi-accueil, les centres d'animation et leurs locaux annexes, les gymnases, les maisons de quartier, les salles municipales, les bibliothèques, les musées, les presbytères, les théâtres, les églises.

Le lot 2 est constitué par le regroupement des bâtiments du patrimoine de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux, de la ville du Taillan-Médoc et de la ville d'Ambarès-et-Lagrave, dans lesquels sont pratiquées des activités identiques (exemple culture, sports, éducation).

Le lot nº 2 sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine ancien ou protégé au titre des monuments historiques
Numéro du lot: 03
Brève description:

Ce lot a pour but de désigner des maîtres d'œuvre compétents:

a) Pour réaliser des travaux d'entretien, de restauration/réhabilitation ou de construction sur du patrimoine ancien (objets, mobiliers, monuments, fontaines, etc);

b) Pour intervenir conformément à l'article L. 621-9 du code du patrimoine modifié par l'article 7 de l'ordonnance nº 2005-1128 du 8.9.2005 qui précise les catégories de professionnels auxquels le propriétaire ou l'affectataire d'un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques est tenu de confier la maîtrise d'œuvre des travaux;

c) Et enfin, pour intervenir sur du patrimoine situé dans un périmètre de protection,

Le lot 3 est constitué par le regroupement des bâtiments du patrimoine de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux, du CCAS de la ville de Bordeaux, de la ville du Taillan-Médoc et de la ville d'Ambarès-et-Lagrave dans lesquels sont pratiquées des activités identiques.

Le lot nº 3 sera mono-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Un ou plusieurs architecte(s), inscrit(s) à l'ordre des architectes ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive nº 85-384 CEE du 10.6.1985 et un architecte qualifié (lot 3) au sens de l'article 4.1 de la circulaire du 1.12.2009 (Mh).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Type de prix défini par marché subséquent.

Modalités de variation des prix définies par marché subséquent.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: budget propre de chaque entité.

Caractère du prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: elles seront définies par marché subséquent et résulteront d'une formule de révision basée sur l'indice ING.

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG/PI.

Paiement direct par virement administratif au comptable assignataire.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Justification de l’accord-cadre:

Les marchés subséquents seront lancés prioritairement les quatre premières années, la durée de 6 ans servant à couvrir la durée de réalisation des opérations

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Les marchés subséquents seront lancés prioritairement les quatre premières années, la durée de 6 ans servant à couvrir la durée de réalisation des opérations

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Bordeaux
Adresse postale: 4 rue Claude Bonnier
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ambarès-et-Lagrave
Adresse postale: 18 place de la Victoire
Commune postale: Ambarès-et-Lagrave
Code postal: 33440
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bordeaux
Adresse postale: place Pey Berland
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Taillan-Médoc
Adresse postale: place Michel Reglade
Commune postale: Le Taillan-Medoc
Code postal: 33320
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Courrier électronique: dam@mairie-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.fr 🌏
Téléphone: +33 556773477 📞
Courrier électronique: mairie@ambaresetlagrave.fr 📧
Fax: +33 556773478 📠
Adresse Internet: http://www.ville-ambaresetlagrave.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@taillan-medoc.fr 📧
Adresse Internet: http://www.taillan-medoc.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier.

Les candidats se présentent dans les conditions suivantes:

a) Le marché sera conclu avec une équipe pluridisciplinaire de base composée pour le lot nº 1 et nº 2, à minima, de:

— un ou plusieurs architecte(s), inscrit(s) à l'ordre des architectes ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive nº 85-384 CEE du 10.6.1985, compétent(s) en matière de construction neuve, de projets de réhabilitation, en HQE,

— un ou des bureaux d'études pluridisciplinaire(s) tous Corps d'États (courants forts et courants faibles, génie climatique)

— un spécialiste en économie de la construction:

—— de personnel compétent en ordonnancement, pilotage et coordination de chantiers,

—— de personnel compétent en SSI,

— un bureau d'études en ingénierie de l'environnement (optimisations énergétiques, acoustique, loi sur l'eau, ICPE…),

—— de personnel compétent en aménagement paysager,

b) Le pouvoir adjudicateur exige que le mandataire du groupement soit un architecte diplômé d'État — Habilitation à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP) ou un architecte DPLG.

Pour le lot nº 3:

Un ou plusieurs architecte(s) «architecte qualifié», au sens de l'article 4.1 de la circulaire du 1.12.2009 relative à la maîtrise d'œuvre des travaux sur les monuments historiques classés et inscrits et du décret 2009-749 du 22.6.2009:

— être inscrit à un tableau régional de l'ordre des architectes en vertu des dispositions de l'article 10 de la loi du 3.1.1977,

— être titulaire d'un diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention «architecture et patrimoine» ou de tout autre diplôme de niveau équivalent

— justifier d'une activité professionnelle régulière dans le domaine de la restauration du bâti ancien pendant les 10 années qui précèdent l'ouverture de la consultation.

Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots, cependant un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot.

Les marchés subséquents seront lancés prioritairement les 4 premières années, la durée de 6 ans servant à couvrir la durée de réalisation des opérations.

De plus, l'expérience de projets similaires traités dans le cadre d'un précédent accord-cadre de maîtrise d'œuvre a montré que la durée moyennement d'engagement des opérations est de 6 ans.

Un changement de maître d'œuvre sur une opération donnée, entraînerait des complications tant au niveau de la réalisation des travaux, que de l'application des garanties et des responsabilités inhérentes aux marchés de maîtrise d'œuvre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2019/S 155-382592 (2019-08-08)

Informations complémentaires (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les projets de travaux neufs ou/et des travaux de restructuration/rénovation — montant travaux compris entre 500 001 EUR HT et 2 200 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-441623
Se réfère à l'avis: 2019/S 155-382592
Numéro JO-S: 181

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ambarès et Lagrave
Commune postale: Ambares-et-Lagrave
Le Taillan-Médoc
Source: OJS 2019/S 181-441623 (2019-09-17)

Informations complémentaires (2019-09-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-455787
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Pour de plus amples informations, veuillez-vous référer au dossier d'appel d'offres correspondant.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Le Taillan Medoc
Source: OJS 2019/S 187-455787 (2019-09-24)

Avis d'attribution de marché (2020-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-439072
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Les trois lots sont notifiés en groupement de commande à plusieurs attributaires. — lot 1: (groupement Hoerner Ordonneau 1 232 600 EUR HT)/(groupement LTZ 1 462 600 EUR HT)/(groupement Métaphore 1 573 000 EUR HT)/(groupement Esnard 1 383 250 EUR HT); — lot 2: (groupement A3 1 446 450 EUR HT)/(groupement Patricia Maître 1 732 850 EUR HT)/(groupement Poggi 1 679 000 EUR HT)/(groupement Runes 1 718 900 EUR HT); — lot 3: Mogendorf DHDK 1 427 350 EURO HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Bâtiments techniques, administratifs et sociaux.

Lot nº 2: bâtiments culturels, sportifs, associatifs, scolaires et liés à la petite enfance.

Lot nº 3: patrimoine ancien ou protégé au titre des monuments historiques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Nom: Hoerner Ordonneau (groupement/attributaire 1)
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Nom: ltz (groupement/attributaire 2)
Code postal: 33000
Nom: Métaphore (groupement/attributaire 3)
Esnard & Sanz (groupement/attributaire 4)
Valeur totale du marché: 1 573 000 EUR 💰
Nom: A3 (groupement/attributaire 1)
Patricia Maître (groupement/attributaire 2)
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Nom: Poggi (groupement/attributaire 3)
Runes (groupement/attributaire 4)
Code postal: 33100
Valeur totale du marché: 1 732 850 EUR 💰
Nom: Mogendorf DHDK
Commune postale: Sauternes
Code postal: 33210
Valeur totale du marché: 1 427 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 33

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-ambaresetlagrave.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les trois lots sont notifiés en groupement de commande à plusieurs attributaires.

— lot 1: (groupement Hoerner Ordonneau 1 232 600 EUR HT)/(groupement LTZ 1 462 600 EUR HT)/(groupement Métaphore 1 573 000 EUR HT)/(groupement Esnard 1 383 250 EUR HT);

— lot 2: (groupement A3 1 446 450 EUR HT)/(groupement Patricia Maître 1 732 850 EUR HT)/(groupement Poggi 1 679 000 EUR HT)/(groupement Runes 1 718 900 EUR HT);

— lot 3: Mogendorf DHDK 1 427 350 EURO HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103B rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 182-439072 (2020-09-14)

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