Nettoyage et/ou rejet OM — locaux à usage administratif et patrimoine locatif.
Années 2019 - 2022
Sur l'ensemble des locaux administratifs, parties communes et abords du patrimoine locatif dont le maître d'ouvrage est propriétaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre — contrat de nettoyage patrimoine SIGH
2019-Csp nettoyage
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Nettoyage et/ou rejet OM — locaux à usage administratif et patrimoine locatif.
Années 2019 - 2022
Sur l'ensemble des locaux administratifs, parties communes...”
Brève description
Nettoyage et/ou rejet OM — locaux à usage administratif et patrimoine locatif.
Années 2019 - 2022
Sur l'ensemble des locaux administratifs, parties communes et abords du patrimoine locatif dont le maître d'ouvrage est propriétaire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 315 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Conditions énoncés dans le RC.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur CAVM Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Nettoyage et/ou rejet OM — locaux à usage administratif et patrimoine locatif.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— PSE 1: relamping pour les lots 1 et 2 réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou équivalente: celle-ci n'est pas obligatoire,
—...”
Description des options
— PSE 1: relamping pour les lots 1 et 2 réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou équivalente: celle-ci n'est pas obligatoire,
— PSE 1: relamping pour les lots 3, 4, 5: celle ci est obligatoire sous peine d'irrecevabilité de l'offre,
— PSE 2: complément liste de sites pour le lot 6: celle-ci est obligatoire pour sous peine d'irrecevabilité de l'offre.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou équivalentes.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur CAVM Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nettoyage et/ou rejet OM — locaux à usage administratif et patrimoine locatif.
Années 2019 - 2022.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur CAPH
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Arras-Artois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires: Aucune.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Batiments Administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— extrait Kbis ou répertoire des métiers à jour à la date de remise des offres (moins de 6 mois),
— une lettre de candidature modèle DC 1 précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement,
— la déclaration du candidat modèle DC 2 ou équivalent, dûment complété. Le candidat joint au formulaire, la décision de pouvoir de la personne signataire habilitée à engager la personne morale candidate
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables....”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-27
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sigh.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: CSP 2019 Nettoyage.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de 2 recours auprès du Tribunal de grande Instance de Lille:
— d'une part, un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de 2 recours auprès du Tribunal de grande Instance de Lille:
— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente,
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.
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Source: OJS 2019/S 040-090895 (2019-02-22)
Avis d'attribution de marché (2019-05-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre — Contrat de nettoyage patrimoine SIGH
2019-Csp nettoyage
Brève description:
“Nettoyage et/ou rejet OM — Locaux à usage administratif et patrimoine locatif.
Années 2019 — 2022.
Sur l'ensemble des locaux administratifs, parties...”
Brève description
Nettoyage et/ou rejet OM — Locaux à usage administratif et patrimoine locatif.
Années 2019 — 2022.
Sur l'ensemble des locaux administratifs, parties communes et abords du patrimoine locatif dont le maître d'ouvrage est propriétaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 017 760 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Cavm Nord
Description
Description du marché: Nettoyage Et/Ou Rejet Om - Locaux A Usage Administratif Et Patrimoine Locatif
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: Les options n'ont pas été retenues
Description
Informations complémentaires:
“Marché réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou équivalentes” Champ d'application du marché
Titre: Secteur Cavm Sud
Description
Description du marché:
“Nettoyage Et/Ou Rejet Om - Locaux A Usage Administratif Et Patrimoine Locatif
Années 2019 - 2022” Champ d'application du marché
Titre: Secteur Caph
Description
Informations complémentaires: Aucune
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 040-090895
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur CAVM Nord
Date de conclusion du contrat: 2019-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Ageval
Adresse postale: 230 bis avenue Desandrouin
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.marches-publics.info🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 015 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur CAVM Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 301 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur CAPH
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Arras-Artois
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur Lille
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bâtiments administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Agenor
Adresse postale: 22 chemin des Margueritois
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 144 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de 2 recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de 2 recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, ne pourra intervenir que 11 jours après l'envoi de la présente,
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.
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Source: OJS 2019/S 105-256757 (2019-05-29)