Accord-cadre avec émission de bons de commandes de nettoyage ponctuel des logements, annexes et immeubles de Vendée Habitat — années 2019 à 2022

OPH Vendée Habitat

Accord-cadre avec émission de bons de commandes de nettoyage ponctuel des logements, annexes et immeubles de Vendée Habitat — années 2019 à 2022.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-22 Avis de marché
2019-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Vendée Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Adresse postale: CS 60045, 28 rue Benjamin Franklin
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251098585 📞
Courrier électronique: marchespublics@vendeehabitat.fr 📧
Fax: +33 157673411 📠
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: OPH Vendée Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Adresse postale: 28 rue Benjamin Franklin — CS 60045
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85002
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“M.Thierry Prouteau — responsable du pôle référents techniques — direction de la clientèle et de la proximité”
Téléphone: +33 251098531 📞
Courrier électronique: thierry.prouteau@vendeehabitat.fr 📧
Fax: +33 157673411 📠
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.vendeehabitat.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre avec émission de bons de commandes de nettoyage ponctuel des logements, annexes et immeubles de Vendée Habitat — années 2019 à 2022 JUR3258”
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“Accord-cadre avec émission de bons de commandes de nettoyage ponctuel des logements, annexes et immeubles de Vendée Habitat — années 2019 à 2022.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du pays yonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Vendée.
Description du marché: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du pays yonnais.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Sur décision, prise par le pouvoir adjudicateur, ces accords-cadres pourront être reconduits de manière expresse pour 3 périodes complémentaires d'une année chacune.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 25 000 EUR HT et montant maximum annuel 90 000 EUR HT. Pour l'année 2019, le calcul du montant minimum s'effectuera au prorata...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du bocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du bocage.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 18 000 EUR HT et montant maximum annuel 70 000 EUR HT. Pour l'année 2019, le calcul du montant minimum s'effectuera au prorata...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du Sud Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du Sud Vendée.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du littoral (hors Île-d'Yeu)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du littoral (hors Île-d'Yeu).”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 10 000 EUR HT et montant maximum annuel 60 000 EUR HT. Pour l'année 2019, le calcul du montant minimum s'effectuera au prorata...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du littoral Île-d'Yeu
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du littoral Île-d'Yeu.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 500 EUR HT et montant maximum annuel 8 000 EUR HT. Pour l'année 2019, le calcul du montant minimum s'effectuera au prorata temporis,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) lettre de candidature établie selon imprimé «DC» ou renseignements équivalents; b) déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé DC2 ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-08 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12 11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Roche-sur-Yon.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre avec émission de bons de commande passé en appel d'offres ouvert en application des dispositions fixées aux articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale:
“Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) — Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso...”    Afficher plus
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 018-038644 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du Pays Yonnais
Description
Description du marché: Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du Pays Yonnais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du Littoral (hors Île d'Yeu)”
Description
Description du marché:
“Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du Littoral (hors Île d'Yeu).”
Description du marché:
“Nettoyage des logements, annexes et immeubles de l'agence du littoral Île d'Yeu.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 018-038644

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019/103
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Pays Yonnais”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber
Adresse postale: 11 rue Gutenberg
Commune postale: Venansault
Code postal: 85190
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019/104
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Bocage”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019/105
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Sud Vendée”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2019/106
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Littoral (hors Île d'Yeu)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 094-227723 (2019-05-14)