Accord-cadre avec émission de bons de commandes de nettoyage et service d'ordures ménagères des bâtiments de Vendée habitat années 2019 à 2022

OPH Vendée Habitat

Accord-cadre avec émission de bons de commandes de nettoyage et service d'ordures ménagères des bâtiments de Vendée habitat années 2019 à 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aber

Qui ?

• OPH Vendée Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-08	Avis de marché
2019-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: JUR3248B
Brève description:

Accord-cadre avec émission de bons de commandes de nettoyage et service d'ordures ménagères des bâtiments de Vendée habitat années 2019 à 2022.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Vendée Habitat
Adresse postale: CS 60045, 28 rue Benjamin Franklin
Code postal: 85002
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vendeehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 251098585 📞
Fax: +33 157673411 📠
URL des documents: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.vendeehabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date limite de soumission: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011888
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Montant minimum annuel 10 000 EUR HT et montant maximum annuel 30 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Pays Yonnais
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Pays Yonnais.

Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres sont conclus pour une durée comprise entre la date de notification et le 31.12.2019. Sur décision, prise par le pouvoir adjudicateur, ces accords-cadres pourront être reconduits de manière expresse pour trois périodes complémentaires d'une année chacune.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 10 000 EUR HT et montant maximum annuel 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Bocage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Bocage.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 8 000 EUR HT et montant maximum annuel 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Sud Vendée
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Sud Vendée.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT et montant maximum annuel 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Littoral (hors Île d'Yeu)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Littoral (hors Île d'Yeu).

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 10 000 EUR HT et montant maximum annuel 35 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vendée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) Lettre de candidature établie selon imprimé «DC1» ou renseignements équivalents;

b) Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé DC2 ou renseignements équivalents;

c) Liste de références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et/ou certificat de qualification professionnelle et/ou certificat de qualité et plus généralement preuve par tout moyen équivalent;

d) Déclaration indiquant le personnel, l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

e) Attestation sur l'honneur au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 (un modèle est disponible);

f) La copie du jugement en cas de liquidation judiciaire ou de redressement judiciaire le cas échéant. La DC1, DC2, et le modèle d'attestation sur l'honneur sont disponibles en téléchargement sur le site internet de Vendée Habitat: www.vendeehabitat.fr — espace entreprises.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Adresse postale: 28 rue Benjamin Franklin — CS 60045
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Point de contact: M. Adrien Girardeau: +33 251098516 Mail: adrien.girardeau@vendeehabitat.fr
Pays: Vendée 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre avec émission de bons de commande passé en appel d'offres ouvert en application des dispositions fixées aux articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret n

— prix des prestations sur 10 points,

— valeur technique de l'offre sur 10 points le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats, uniquement par voie électronique en téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation de Vendée Habitat: www.vendeehabitat.fr

— espace «Entreprises». Les candidats devront transmettre leur candidature et leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation de Vendée Habitat:www.vendeehabitat.fr

— espace « Entreprises». Les accords-cadres sont conclus pour une durée comprise entre la date de notification et le 31.12.2019. Sur décision, prise par le pouvoir adjudicateur, ces accords-cadres pourront être reconduits de manière expresse pour trois périodes complémentaires d'une année chacune, soit du 1.1. 2020 au 31.12.2020, du 1.1.2021 au 31.12.2021 et du 1.1.2022 au 31.12.2022 et ce, conformément aux dispositions du CCAP. Début prévisionnel d'exécution: avril 2019. Le délai de validité des offres est fixé à cent quatre vingt jours (180) à compter de la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24 111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. En application de l'arrêt du Conseil d'État «Département du Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (n

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) — Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 007-011888 (2019-01-08)

Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec émission de bons de commandes de nettoyage et service d'ordures ménagères des bâtiments de Vendée Habitat années 2019 à 2022.

Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227741
Se réfère à l'avis: 2019/S 007-011888
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Littoral (hors Île-d'Yeu)
Brève description:

Nettoyage des parties communes des résidences, de la vitrerie, de la répurgation et des locaux de l'agence du Littoral (hors Île-d'Yeu).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vendée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom: Aber
Adresse postale: 11 rue Gutenberg
Commune postale: Venansault
Code postal: 85190
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Aber
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
Source: OJS 2019/S 094-227741 (2019-05-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)