Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif à la programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon premier festival»
Programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon premier festival» pour les éditions de 2020 à 2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 «Fournitures et prestations pour les parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Adresse postale
direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 «Fournitures et prestations pour les parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif à la programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif à la programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon premier festival»
2019V12087170
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Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels📦
Brève description:
“Programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon premier festival» pour les éditions de 2020 à 2023.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements culturels📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon premier festival» pour les éditions de 2020 à 2023.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois maximum.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents d'une durée de 12 mois reconductibles tacitement 3 fois pour la même durée et dans les mêmes termes. Le marché est traité...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents d'une durée de 12 mois reconductibles tacitement 3 fois pour la même durée et dans les mêmes termes. Le marché est traité à prix unitaires sans montant minimum et sans montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr — les opérateurs économiques peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables et que ces informations soient adaptées aux exigences de l'acheteur. À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1,
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, concernant l'objet de l'accord-cadre. Ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV c 8) du DUME.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2. du CCAP.”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2. du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14
09:30 📅
“À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire. Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 4...”
À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire. Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 4 au règlement de la consultation), dûment rempli. Le budget disponible pour la prestation de production déléguée de l'événement est de 275 000 EUR TTC — net de TVA par édition. La mission Cinéma dispose d'un budget maximum de 30 000 EUR TTC — net de TVA par édition pour d'éventuelles prestations (déploiement dans une salle de cinéma supplémentaire, la reprise ou la création d'un ciné-concert). Les éventuels apports financiers provenant de partenariats viendront abonder le budget de l'administration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 197-478938 (2019-10-08)
Avis d'attribution de marché (2020-06-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 "Fournitures et Prestations pour les Parisiens" — 7, avenue de la Porte-d'Ivry”
Adresse postale
Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 "Fournitures et Prestations pour les Parisiens" — 7, avenue de la Porte-d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif à la programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif à la programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon 1 festival»
2019V12087170
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Brève description:
“— programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon 1 festival» pour les éditions de 2020 à 2023.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 220 000 💰
Description
Description du marché:
“— programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon 1 festival» pour les éditions de 2020 à 2023.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité stratégique et méthodologique de l'offre du candidat
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Offre financière du candidat
Critère de coût (pondération): 10
Informations sur les options
Description des options:
“— le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
— le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— accord-cadre à marchés subséquents d'une durée de douze mois reconductibles tacitement trois fois pour la même durée et dans les mêmes termes;
— le marché...”
Informations complémentaires
— accord-cadre à marchés subséquents d'une durée de douze mois reconductibles tacitement trois fois pour la même durée et dans les mêmes termes;
— le marché est traité à prix unitaires sans montant minimum et sans montant maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-478938
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201320033200
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif à la programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif à la programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public, «Mon premier festival»
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Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Enfances au Cinéma
Adresse postale: 34, avenue du Général Leclerc
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 220 000 💰
“— le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
— le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte-d'Ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché: n° 20201320033200).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7, rue de Jouy
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2020/S 116-282306 (2020-06-16)