Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie...) de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», en 3 lots séparés

Ville de Paris

Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements scolaires. Cette nouvelle méthode de transformation des cours des établissements scolaires permet d'améliorer leur contribution à la résilience du territoire. La stratégie de résilience de la ville de Paris débutée en octobre 2016 répond à la vision suivante: «Paris s'appuie sur ses habitants, adapte ses infrastructures, mobilise l'intelligence collective et les territoires qui l'entourent pour transformer les défis du siècle en opportunités.» L'action nº 10 de cette stratégie prévoit la mise en œuvre d'un programme de rafraîchissement de l'ensemble des écoles avec entre autres une action sur les matériaux et/ou procédés des cours pour favoriser ce rafraîchissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Asten SAS
• Cochery Île-de-France
• Colas IDFN Agence SJ Gennevilliers
• Espaces TP (mandataire)
• Eurovia Ile-de-France
• La Moderne(Cotraitant)
• SARL Gogy (Cotraitant)
• SAS Jean Lefebvre Île-de-France
• SNC Eiffage route IDF centre ouest
• Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers (SNTPP) — (mandataire)
• Viabilité terrassement matériaux travaux publics (VTMTP)

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2019-10-10	Informations complémentaires
2020-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Numéro de référence: 2019V12080230
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 6-8 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-22 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-425470
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Les lots sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de 5 pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Pour chacun des lots, la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. À titre indicatif, la notification de l'accord-cadre interviendra au plus tôt au premier trimestre 2020.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 18
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes.

Description des options:

Dans le cadre d'un marché subséquent, en dehors des marchés subséquents à bons de commande, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché concerné, selon les modalités de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet Uia03-344-Oasis
Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 5
Intitulé du lot: Lot 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Imprimés DC1, DC2.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

a) liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux;

b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.7.1 et 1.7.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 175-425470 (2019-09-06)

Informations complémentaires (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la Ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements scolaires. Cette nouvelle méthode de transformation des cours des établissements scolaires permet d'améliorer leur contribution à la résilience du territoire. La stratégie de Résilience de la Ville de Paris débutée en octobre 2016 répond à la vision suivante: «Paris s'appuie sur ses habitants, adapte ses infrastructures, mobilise l'intelligence collective et les territoires qui l'entourent pour transformer les défis du siècle en opportunités.» L'action nº 10 de cette stratégie prévoit la mise en œuvre d'un programme de rafraîchissement de l'ensemble des écoles avec entre autres une action sur les matériaux et/ou procédés des cours pour favoriser ce rafraîchissement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date limite de soumission: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-482783
Se réfère à l'avis: 2019/S 175-425470
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2019/S 199-482783 (2019-10-10)

Avis d'attribution de marché (2020-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la Ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements scolaires. Cette nouvelle méthode de transformation des cours des établissements scolaires permet d'améliorer leur contribution à la résilience du territoire. La stratégie de Résilience de la Ville de Paris débutée en octobre 2016 répond à la vision suivante: «Paris s'appuie sur ses habitants, adapte ses infrastructures, mobilise l'intelligence collective et les territoires qui l'entourent pour transformer les défis du siècle en opportunités. «L'action nº 10 de cette stratégie prévoit la mise en œuvre d'un programme de rafraîchissement de l'ensemble des écoles avec entre autres une action sur les matériaux et/ou procédés des cours pour favoriser ce rafraîchissement.

Valeur totale du marché: 36 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-27 📅
Date de publication: 2020-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 084-198226
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Les lots sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de 5 pour chacun des lots. Pour chacun des lots, la durée de l'accord cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement un fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe Bm3 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris, (rappeler la référence du marché).

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet Uia03-344-Oasis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation d'un chantier type
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés à l'encadrement du chantier type
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'approvisionnement en enrobé
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Eurovia Île-de-France
Adresse postale: 1 rue de l'Écluse des Vertus — ZAC des Marcreux
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Nom: Cochery Île-de-France
Adresse postale: chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: SAS Jean Lefebvre Île-de-France
Adresse postale: 20 rue Edith Cavell
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: SNC Eiffage Route IDF Centre Ouest
Adresse postale: 8 rue du Pont de la Brèche
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95193
Nom: Espaces TP (mandataire)
Adresse postale: 29 rue Rouget de l'Isle
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: SARL Gogy (Cotraitant)
Adresse postale: 12 ter rue de Paris
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Nom: Colas IDFN Agence SJ Gennevilliers
Adresse postale: 15 à 19 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Nom: Viabilité Terrassement Matériaux Travaux Publics (VTMTP)
Adresse postale: 13 rue Descartes
Commune postale: Limeil-Brévannes
Code postal: 94450
Adresse postale: 20 rue Edith Cavelle
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Asten SAS
Adresse postale: route Principale du Port — CE nº 241/246
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Code postal: 92637
Nom: Viabilité terrassement matériaux travaux publics (VTMTP)
Adresse postale: 13 avenue Descartes
Commune postale: Limeil-Brevannes
Nom: Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers (SNTPP) — (mandataire)
Adresse postale: 2 rue de la Corneille — CS 90009
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94122
Nom: La Moderne(Cotraitant)
Adresse postale: 169 avenue Henri Ravera
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
12
11

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 084-198226 (2020-04-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux de revêtement divers (>20)

Travaux de revêtement de routes (16)