Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie...) de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», en 3 lots séparés
Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements scolaires. Cette nouvelle méthode de transformation des cours des établissements scolaires permet d'améliorer leur contribution à la résilience du territoire. La stratégie de résilience de la ville de Paris débutée en octobre 2016 répond à la vision suivante: «Paris s'appuie sur ses habitants, adapte ses infrastructures, mobilise l'intelligence collective et les territoires qui l'entourent pour transformer les défis du siècle en opportunités.» L'action nº 10 de cette stratégie prévoit la mise en œuvre d'un programme de rafraîchissement de l'ensemble des écoles avec entre autres une action sur les matériaux et/ou procédés des cours pour favoriser ce rafraîchissement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 6-8 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie...) de cours d'école dans le cadre du programme...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie...) de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», en 3 lots séparés
2019V12080230
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Produits/services: Travaux de revêtement de routes📦
Brève description:
“Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements...”
Brève description
Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements scolaires. Cette nouvelle méthode de transformation des cours des établissements scolaires permet d'améliorer leur contribution à la résilience du territoire. La stratégie de résilience de la ville de Paris débutée en octobre 2016 répond à la vision suivante: «Paris s'appuie sur ses habitants, adapte ses infrastructures, mobilise l'intelligence collective et les territoires qui l'entourent pour transformer les défis du siècle en opportunités.» L'action nº 10 de cette stratégie prévoit la mise en œuvre d'un programme de rafraîchissement de l'ensemble des écoles avec entre autres une action sur les matériaux et/ou procédés des cours pour favoriser ce rafraîchissement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de parcs et de terrains de jeux📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 18, 19 et 20 arrondissements.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans le cadre d'un marché subséquent, en dehors des marchés subséquents à bons de commande, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à...”
Description des options
Dans le cadre d'un marché subséquent, en dehors des marchés subséquents à bons de commande, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché concerné, selon les modalités de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Projet Uia03-344-Oasis
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16 et 17 arrondissements.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11 et 12 arrondissements.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Imprimés DC1, DC2.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux;
b) déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux;
b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.7.1 et 1.7.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-24
09:30 📅
“Les lots sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de 5 pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Pour...”
Les lots sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de 5 pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Pour chacun des lots, la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. À titre indicatif, la notification de l'accord-cadre interviendra au plus tôt au premier trimestre 2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 175-425470 (2019-09-06)
Informations complémentaires (2019-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie…) de cours d'école dans le cadre du programme...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie…) de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», en 3 lots séparés
2019V12080230
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Brève description:
“Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la Ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements...”
Brève description
Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la Ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements scolaires. Cette nouvelle méthode de transformation des cours des établissements scolaires permet d'améliorer leur contribution à la résilience du territoire. La stratégie de Résilience de la Ville de Paris débutée en octobre 2016 répond à la vision suivante: «Paris s'appuie sur ses habitants, adapte ses infrastructures, mobilise l'intelligence collective et les territoires qui l'entourent pour transformer les défis du siècle en opportunités.» L'action nº 10 de cette stratégie prévoit la mise en œuvre d'un programme de rafraîchissement de l'ensemble des écoles avec entre autres une action sur les matériaux et/ou procédés des cours pour favoriser ce rafraîchissement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 175-425470
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-24 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-07 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2019/S 199-482783 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie…) de cours d'école dans le cadre du programme...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie…) de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», en trois lots séparés
2019V12080230
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Brève description:
“Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la Ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements...”
Brève description
Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la Ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements scolaires. Cette nouvelle méthode de transformation des cours des établissements scolaires permet d'améliorer leur contribution à la résilience du territoire. La stratégie de Résilience de la Ville de Paris débutée en octobre 2016 répond à la vision suivante: «Paris s'appuie sur ses habitants, adapte ses infrastructures, mobilise l'intelligence collective et les territoires qui l'entourent pour transformer les défis du siècle en opportunités. «L'action nº 10 de cette stratégie prévoit la mise en œuvre d'un programme de rafraîchissement de l'ensemble des écoles avec entre autres une action sur les matériaux et/ou procédés des cours pour favoriser ce rafraîchissement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 36 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation d'un chantier type
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés à l'encadrement du chantier type
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'approvisionnement en enrobé
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Projet Uia03-344-Oasis.
Description
Description du marché:
“Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 1r, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11 et 12 arrondissements”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 175-425470
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201210020002_M1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 18, 19 et 20 arrondissements”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Île-de-France
Adresse postale: 1 rue de l'Écluse des Vertus — ZAC des Marcreux
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20201210020002_M2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cochery Île-de-France
Adresse postale: chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20201210020002_M3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Jean Lefebvre Île-de-France
Adresse postale: 20 rue Edith Cavell
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20201210020002_M4
Nom et adresse du contractant
Nom: SNC Eiffage Route IDF Centre Ouest
Adresse postale: 8 rue du Pont de la Brèche
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95193
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20201210020002_M5
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Espaces TP (mandataire)
Adresse postale: 29 rue Rouget de l'Isle
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SARL Gogy (Cotraitant)
Adresse postale: 12 ter rue de Paris
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20201210020003_M1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16 et 17 arrondissements” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20201210020003_M2
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas IDFN Agence SJ Gennevilliers
Adresse postale: 15 à 19 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20201210020003_M3
Nom et adresse du contractant
Nom: Viabilité Terrassement Matériaux Travaux Publics (VTMTP)
Adresse postale: 13 rue Descartes
Commune postale: Limeil-Brévannes
Code postal: 94450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20201210020003_M4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 20 rue Edith Cavelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20201210020003_M5
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Asten SAS
Adresse postale: route Principale du Port — CE nº 241/246
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Code postal: 92637
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20201210020004_M1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11 et 12 arrondissements” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20201210020004_M2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20201210020004_M3
Nom et adresse du contractant
Nom: Viabilité terrassement matériaux travaux publics (VTMTP)
Adresse postale: 13 avenue Descartes
Commune postale: Limeil-Brevannes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20201210020004_M4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20201210020004_M5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers (SNTPP) — (mandataire)
Adresse postale: 2 rue de la Corneille — CS 90009
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94122
Nom: La Moderne(Cotraitant)
Adresse postale: 169 avenue Henri Ravera
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
“Les lots sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de 5 pour chacun des lots. Pour chacun des lots, la durée de l'accord cadre est de 24 mois...”
Les lots sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de 5 pour chacun des lots. Pour chacun des lots, la durée de l'accord cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement un fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe Bm3 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris, (rappeler la référence du marché).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 084-198226 (2020-04-27)