Avis de marché (2019-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Un toit pour tous
Numéro d'enregistrement national: 68020136500029
Adresse postale: 8 bis avenue Georges Pompidou, CS 77199
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30914
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Gard🏙️
URL: http://www.untoitpourtous.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ESH Besseges — Saint-Ambroix
Adresse postale: Chez Un toit pour tous (Convention de gestion)
Commune postale: Nîmes
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Un toit pour tous
Adresse postale: 8 bis avenue Georges Pompidou
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30914
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Gard🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Communication
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande — travaux entretien courant
2019-22 Entretien courant”
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description: Travaux entretien courant.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 49
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — maçonnerie — Alès 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Travaux d'entretien courant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.”
Informations complémentaires: Travaux d'entretien courant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — maçonnerie — Ales 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — maçonnerie — Nîmes 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — maçonnerie — Nîmes 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — maçonnerie — Nîmes 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — maçonnerie — Montpellier 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — maçonnerie — Montpellier 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Alès 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Alès 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Nîmes 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Nîmes 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Nîmes 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Montpellier 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Montpellier 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — Alès 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — Alès 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — Nîmes 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — Nîmes 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — Nîmes 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — Montpellier 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — Montpellier 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible — Alès 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible — Alès 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible — Nîmes 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible — Nîmes 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible — Nîmes 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible — Montpellier 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible — Montpellier 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Alès 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Alès 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Nîmes 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Nîmes 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Nîmes 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Montpellier 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Montpellier 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Alès 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Alès 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Nîmes 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Nîmes 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Nîmes 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Montpellier 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Montpellier 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — Alès 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — Alès 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — Nîmes 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — Nîmes 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — Nîmes 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — Montpellier 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — Montpellier 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Un titulaire par lot.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Source: OJS 2019/S 169-412172 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-17) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: Chez Un toit pour tous (convention de gestion)
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 30000
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 853 213 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — maçonnerie — Ales 1
Titre: Couverture — maçonnerie — Nimes 1
Titre: Couverture — maçonnerie — Nimes 2
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Ales 1”
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Ales 2”
Titre: Plomberie sanitaire — Ales 1
Titre: Plomberie sanitaire — Ales 2
Titre: Electricité courant fort et faible — Ales 1
Titre: Electricité courant fort et faible — Ales 2
Titre: Electricité courant fort et faible — Nîmes 1
Titre: Electricité courant fort et faible — Nîmes 2
Titre: Electricité courant fort et faible — Nîmes 3
Titre: Electricité courant fort et faible — Montpellier 1
Titre: Electricité courant fort et faible — Montpellier 2
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Ales 1
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Ales 2
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Ales 1
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Ales 2
Titre: Serrurerie — Ales 1
Titre: Serrurerie — Ales 2
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 169-412172
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Couverture — maçonnerie — Ales 1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Couverture — maçonnerie — Ales 2
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Ales 1”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Gazan
Adresse postale: 11 route de Durfort
Commune postale: Sauve
Code postal: 30610
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 551 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Ales 2”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Mercier
Adresse postale: 7 rue de la Garrigue
Commune postale: Mudaison
Code postal: 34130
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35282.5 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Nîmes 1” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: QSE — entretien et services
Adresse postale: 149 avenue Docteur Fleming
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51926.5 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Nîmes 2” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51916.5 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Nîmes 3” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31298.2 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Montpellier 1” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 272 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Menuiseries extérieures, intérieures, fermetures, vitrage, volets roulant — Montpellier 2” Nom et adresse du contractant
Nom: s.r.mmenuiserie@gmail.com
Adresse postale: 13 allée des Aigrettes
Commune postale: La Grande-Motte
Code postal: 34280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 478 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Plomberie sanitaire — Ales 1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Plomberie sanitaire — Ales 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpc
Adresse postale: Avenue René Cassin
Commune postale: Eyguières
Code postal: 13430
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 964 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Plomberie sanitaire — Nîmes 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: T2FM
Adresse postale: 40 rue du Mail 30900 Nîmes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 338 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Plomberie sanitaire — Nîmes 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 338 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Plomberie sanitaire — Nîmes 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 088 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Plomberie sanitaire — Montpellier 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Servimo méditerranée
Adresse postale: 256 rue du commandant Massoud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 786 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Plomberie sanitaire — Montpellier 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 301 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Electricité courant fort et faible — Ales 1
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Sabran
Adresse postale: 1 chemin des Caves
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 191 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Électricité courant fort et faible — Ales 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 263 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Électricité courant fort et faible — Nîmes 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 227 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Électricité courant fort et faible — Nîmes 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 247 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Electricité courant fort et faible — Nîmes3
Nom et adresse du contractant
Nom: Seeo
Adresse postale: 216 route d'Ales
Code postal: 30000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58364.38 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Électricité courant fort et faible — Montpellier 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 271 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Electricité courant fort et faible — Montpellier 2
Nom et adresse du contractant
Nom: GB concept
Adresse postale: 181 rue St Exupery
Commune postale: Mauguio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21794.5 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Ales 1
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Peinture, papier peint, sols souples — Ales 2
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Ales 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Ales 2
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Nîmes 1
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Nîmes 2
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Nîmes 3
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Montpellier 1
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Revêtement de sol dur, faïences — Montpellier 2
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: Serrurerie — Ales 1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 495 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Serrurerie — Ales 2
Date de conclusion du contrat: 2020-01-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Assistance Serrurerie
Adresse postale: 3 grand rue Jean Moulin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 631 💰
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Serrurerie — Nîmes 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cadereau serrurerie
Adresse postale: 6072 chemin des Canaux
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 663 💰
4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Serrurerie — Nîmes 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 279 💰
4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: Serrurerie — Nîmes 3
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 716 💰
4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: Serrurerie — Montpellier 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10484.15 💰
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: Serrurerie — Montpellier 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10047.37 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre à prix unitaires. Les montants indiqués sont des estimations.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Source: OJS 2020/S 014-027494 (2020-01-17)