Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement de voirie et de réseaux divers de la Communauté urbaine d'Arras — période 2020-2023

Communauté urbaine d'Arras

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement de voirie et de réseaux divers de la Communauté urbaine d'Arras — période 2020-2023.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-28 Avis de marché
2020-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine d'Arras
Adresse postale: La Citadelle, 146 allée du Bastion de la Reine — CS 10345
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321218650 📞
Courrier électronique: b.hulot@cu-arras.org 📧
Fax: +33 321505995 📠
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.cu-arras.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_sDWxXwv0mK 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_sDWxXwv0mK 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement de voirie et de réseaux divers de la Communauté urbaine d'Arras — période...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement de voirie et de réseaux divers de la Communauté urbaine d'Arras — période 2020-2023.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement de voirie pour les zones d'activités économiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché:
“Travaux d'aménagement de voirie pour les zones d'activités économiques de la notification jusqu'au 31.12.2020, le montant maximum annuel est fixé à 3 200...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“— 1 reconduction: du 1.1.2021 au 31.12.2021, — 2 reconduction: du 1.1.2022 au 31.12.2022, — 3 reconduction: du 1.1.2023 au 31.12.2023.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement de voirie pour le tissu urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Description du marché:
“Travaux d'aménagement de voirie pour le tissu urbain de la notification jusqu'au 31.12.2020, le montant maximum annuel est fixé à 3 200 000 EUR (HT).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réseaux divers pour les zones d'activités économiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de conduites 📦
Description du marché:
“Travaux de réseaux divers pour les zones d'activités économiques de la notification jusqu'au 31.12.2020, le montant maximum annuel est fixé à 1 500 000 EUR (HT).”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réseaux divers pour le tissu urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux de réseaux divers pour le tissu urbain de la notification jusqu'au 31.12.2020, le montant maximum annuel est fixé à 1 500 000 EUR (HT).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comprend une clause d'insertion par l'activité économique. Il sera appliqué un quota d'heures tel que repris en annexe à chaque acte...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-08 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires

“Les candidats doivent impérativement présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée via la plate-forme achatpublic.com — Les modalités...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffrey Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffrey Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 233-570520 (2019-11-28)
Avis d'attribution de marché (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Travaux d'aménagement de voirie pour les zones d'activités économiques de la notification jusqu'au 31.12.2020. Le montant maximal annuel est fixé à 3 200 000 EUR HT.”    Afficher plus
Description du marché:
“Travaux d'aménagement de voirie pour le tissu urbain de la notification jusqu'au 31.12.2020. Le montant maximal annuel est fixé à 3 200 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Travaux de réseaux divers pour les zones d'activités économiques de la notification jusqu'au 31.12.2020. Le montant maximal annuel est fixé à 1 500 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Travaux de réseaux divers pour le tissu urbain de la notification jusqu'au 31.12.2020. Le montant maximal annuel est fixé à 1 500 000 EUR HT.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 233-570520

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux d'aménagement de voirie dans les zones d'activités économiques
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Ramery TP (mandataire)
Adresse postale: ZA du Bois Rigault Sud, 2 rue de l'Europe
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: SAS Guintoli
Adresse postale: Zone artoipôle 1, 145 allée d'Allemagne
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62026
Nom: Broutin TP
Adresse postale: Zone industrielle la Motte au Bois
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Le contractant est une PME
Nom: Hedoire TP
Adresse postale: 23 rue Verte
Commune postale: Dury
Code postal: 62156
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux d'aménagement de voirie en tissu urbain
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Zone artoipole 1, 145 allée d'Allemagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 800 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux de réseaux divers dans les zones d'activités économique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhotellier travaux publics — Établissements SNPC
Adresse postale: PA des Longs Champs, 23 rue Jehan Bodel
Commune postale: Beaurains
Code postal: 62217
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Travaux de réseaux divers en tissu urbain
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea Nord Hydraulique (mandataire)
Adresse postale: ZA des Filatiers
Commune postale: Anzin-Saint-Aubin
Code postal: 62223
Nom: Citeos Arras
Adresse postale: route de Béthune
Commune postale: Sainte-Catherine
Code postal: 62054
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Source: OJS 2020/S 064-152137 (2020-03-27)