Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture pour la régie d'espaces verts d'Aquitanis
19S0023”
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture pour la régie d'espaces verts d'Aquitanis.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et livraison de paillage, terre végétale et compost
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Fourniture, transport et livraison de paillage, terre végétale et compost.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La diversité du catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le service après-vente et l'assistance technique
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires: Montant maxi 30 000,00 EUR HT.
Nombre de prestataires: 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et livraison de végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture, transport et livraison de végétaux.
Informations complémentaires: Montant maxi 160 000,00 EUR HT.
Nombre de prestataires: 1.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'amendements et diverses fournitures espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison d'amendements et diverses fournitures espaces verts.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait K-bis.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et K bis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et K bis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période et l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Volumes commercialisés en 2018 et la liste des entreprises fournies en 2018.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références de taille et de technicité équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-02
09:00 📅
“La présente consultation est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1 1, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code de la commande publique. Les offres devront...”
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1 1, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code de la commande publique. Les offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.emarchespublics.com avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation.
Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté.
Paiement à 30 jours par virement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— soit référé contractuel introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 105-255172 (2019-05-29)
Avis d'attribution de marché (2019-10-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 105-255172
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019MA122
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture, transport et livraison de paillage, terre végétale et compost
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La Grande Jaugue
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019MA123
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture, transport et livraison de végétaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvire Diffusion
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'amendements et diverses fournitures espaces verts” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 197-478180 (2019-10-08)