Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la ville du Gosier
Ville de Gosier
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du gosier.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
L'allotissement retenu est le suivant (nombre total de lot 4):
— lot nº 1: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires,
— lot nº 2: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des ALSH,
— lot nº 3: collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires/ALSH,
— lot nº 4: repas adaptés pour les personnes âgées et/ou isolées du portage de repas.
Le délai de réception des offres était de 2019-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-09 | Avis de marché |
| 2019-07-12 | Informations complémentaires |
| 2019-07-26 | Informations complémentaires |
| 2019-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: 19s0019
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gosier
Adresse postale: 67 boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Contact
Adresse Internet: http://www.villedugosier.fr 🌏
Courrier électronique: dcpa@villedugosier.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-08-12 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-326345
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires/ALSH
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Repas adaptés pour les personnes âgées et/ou isolées du portage de repas
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Mairie du Gosier.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21971113200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Marie du Gosier: direction de la commande publique et des achats
Téléphone: +33 590848686 📞
Pays: Guadeloupe 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2019/S 133-326345 (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: 19s0019
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du gosier.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles R. 2124-2 1
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
L'allotissement retenu est le suivant (nombre total de lot 4):
— lot nº 1: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires,
— lot nº 2: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des ALSH,
— lot nº 3: collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires/ALSH,
— lot nº 4: repas adaptés pour les personnes âgées et/ou isolées du portage de repas.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gosier
Adresse postale: 67 boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Contact
Adresse Internet: http://www.villedugosier.fr 🌏
Courrier électronique: dcpa@villedugosier.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-08-12 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-326345
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — La durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 4 mois renouvelable une fois par tacite reconduction pour une durée de 4 mois, soit une durée maximale de validité de l'accord cadre de 8 mois. Il s'agit ici d'un accord-cadre mono-attributaire (1 attributaire par lot).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du gosier.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles R. 2124-2 1
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
L'allotissement retenu est le suivant (nombre total de lot 4):
— lot nº 1: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires,
— lot nº 2: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des ALSH,
— lot nº 3: collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires/ALSH,
— lot nº 4: repas adaptés pour les personnes âgées et/ou isolées du portage de repas.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le montant maximum pour ce lot est fixé à 992 250 EUR HT pour toute de la durée du marché.
Valeur estimée hors TVA: 992 250 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre pourra faire l'objet d'une tacite reconduction 1 pour une durée de 4 mois.
Intitulé du lot: Repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des ALSH
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant maximum pour ce lot est fixé à 19 600 EUR HT pour toute de la durée du marché.
Valeur estimée hors TVA: 19 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires/ALSH
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le montant maximum pour ce lot est fixé à 119 600 EUR HT pour toute de la durée du marché.
Valeur estimée hors TVA: 119 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Repas adaptés pour les personnes âgées et/ou isolées du portage de repas
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le montant maximum pour ce lot est fixé à 57 400 EUR HT pour toute de la durée du marché.
Valeur estimée hors TVA: 57 400 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3
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— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
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— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur…
… assermenté,
… assermenté.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Mairie du Gosier.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21971113200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Marie du Gosier: direction de la commande publique et des achats
Téléphone: +33 590848686 📞
Pays: Guadeloupe 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2019/S 133-326345 (2019-07-09)
Informations complémentaires (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-14 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-332371
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-326345
Numéro JO-S: 135
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2019/S 135-332371 (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du Gosier. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) article(s) R. 2124-2 1
— lot nº 1: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires,
— lot nº 2: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des ALSH,
— lot nº 3: collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scoalires/ALSH,
— lot nº 4: repas adaptés pour les personnes âgées et/ou isolées du portage de repas.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-14 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-332371
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-326345
Numéro JO-S: 135
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du Gosier. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) article(s) R. 2124-2 1
— lot nº 3: collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scoalires/ALSH,
Informations complémentaires (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date limite de soumission: 2019-08-16 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359589
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du Gosier. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R. 2124-2 1
— lot nº 1: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires,
— lot nº 2: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des ALSH,
— lot nº 3: collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires/ALSH,
— lot nº 4: repas adaptés pour les personnes âgées et/ou isolées du portage de repas.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date limite de soumission: 2019-08-16 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359589
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du Gosier. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R. 2124-2 1
Source: OJS 2019/S 146-359589 (2019-07-26)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 650 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-534786
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: Saveurs Sans Frontière
Adresse postale: 8 rue Nobel
Commune postale: Baie Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Guadeloupe 🏙️
Valeur totale du marché: 453 600 EUR 💰
14 700 EUR 💰
Nom: Datex Guadeloupe
Adresse postale: Centre d'affaires Dillon — Valmenière
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 113 640 EUR 💰
68 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 218-534786 (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du gosier. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'allotissement retenu est le suivant (nombre total de lot 4):
— lot nº 1: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires,
— lot nº 2: repas pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des ALSH,
— lot nº 3: collations pour les enfants de moins de 6 ans et enfants de plus de 6 ans des groupes scolaires/ALSH,
— lot nº 4: repas adaptés pour les personnes âgées et/ou isolées du portage de repas.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-534786
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison chaude et de goûters pour les besoins de la collectivité du gosier. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'allotissement retenu est le suivant (nombre total de lot 4):
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: Saveurs Sans Frontière
Adresse postale: 8 rue Nobel
Commune postale: Baie Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Guadeloupe 🏙️
Valeur totale du marché: 453 600 EUR 💰
14 700 EUR 💰
Nom: Datex Guadeloupe
Adresse postale: Centre d'affaires Dillon — Valmenière
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 113 640 EUR 💰
68 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 218-534786 (2019-11-07)
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- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)