La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la ville de Pibrac. À titre d'information, la cuisine centrale confectionne environ 750 repas par jour de scolarité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de Pibrac”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la...”
Brève description
La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la ville de Pibrac. À titre d'information, la cuisine centrale confectionne environ 750 repas par jour de scolarité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale de Pibrac — 12 avenue du Bois de la Barthe — 31820 Pibrac.
Description du marché:
“Fourniture de légumes surgelés, produits surgelés de la mer, produits surgelés élaborés, produits surgelés carnés, pâtisseries et glaces surgelées.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être renouvelé 2 fois pour 1 an, et aura donc une durée maximale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais biologiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 25
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais élaborés et exotiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fournitures de fruits et légumes élaborés et exotiques.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain frais BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Fourniture de pain frais biologique.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande bovine fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: Fourniture de viande fraîche de bœuf et de veau.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande d'agneau fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: Fourniture de viande d'agneau fraîche.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Fourniture de viande de porc fraîche.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de volaille fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Fourniture de viande de volaille fraîche.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poulet BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Description du marché: Fourniture de viande de poulet biologique.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Fourniture de charcuterie fraîche.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande cuite ou élaborée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Fourniture de viande cuite ou élaborée.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: Fournitures de pâtes fraîches biologiques.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Fourniture de produits laitiers.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers fermiers BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fourniture de produits laitiers fermiers biologiques.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages, portions et à la coupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: Fourniture de fromages, en portions et à la coupe.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Œufs et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Fourniture d'oeufs et d'ovoproduits.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fonds de sauce, jus et entremets
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Sauces, condiments et assaisonnements composés📦
Description du marché: Fourniture de fonds de sauce, jus et entremets.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais et crustacés
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: Fourniture de poissons frais et crustacés.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie biologiques.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumineuses BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Pois📦
Description du marché: Fourniture de pois protéagineux biologiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements à fournir concernant la situation juridique, la capacité économique et financière, la capacité technique et les références...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements à fournir concernant la situation juridique, la capacité économique et financière, la capacité technique et les références professionnelles sont indiquées au Règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir un échantillon des articles signalés au CCTP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-07
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 150-369026 (2019-08-01)
Informations complémentaires (2019-10-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la...”
Brève description
La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la ville de Pibrac. La date limite de remise des offres est repoussée au 11.10.2019.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 150-369026
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-04 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-11 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 194-471488 (2019-10-03)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la ville de Pibrac. La cuisine centrale confectionne...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en denrées alimentaires des restaurants scolaires de la ville de Pibrac. La cuisine centrale confectionne environ 750 repas par jour de scolarité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 575810.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Description
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais élaborés et exotiques.
Champ d'application du marché
Titre: Pain frais bio
Description
Description du marché: Fourniture de pain frais bio.
Champ d'application du marché
Titre: Poulet bio
Description
Description du marché: Fourniture de viande de poulet issu de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches bio
Description
Description du marché: Fourniture de pâtes fraîches issues de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers fermiers bio
Description
Description du marché: Fourniture de produits laitiers issus de l'agriculture biologique.
Description du marché: Fourniture de fromage, en portions et à la coupe.
Description du marché: Fourniture d'œufs et d'ovoproduits.
Description du marché: Fourniture de poisson frais et crustacés.
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio
Titre: Légumineuses bio
Description
Description du marché: Fourniture de pois protéagineux issus de l'agriculture biologique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 150-369026
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits surgelés
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 26
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona — Passion Froid Sud Ouest
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Pays: France 🇫🇷
Région: Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29610.60 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes frais
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Produit sur son 31
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6344.50 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fruits et légumes frais bio
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC — SARL Terra Alter Gascogne
Commune postale: Marciac
Code postal: 32230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3804.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fruits et légumes frais élaborés et exotiques
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona — Terre Azur 31
Code postal: 31018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2371.45 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pain frais bio
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL L'Envie SAGE
Commune postale: Cornebarrieu
Code postal: 31700
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 750 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Viande bovine fraîche
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Viandes Occitanes
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 255 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viande d'agneau fraîche
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Viandes occitanes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 952 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Viande de porc fraîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 310 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Viande de volaille fraîche
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fermiers du Gers
Commune postale: Condom
Code postal: 32100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3686.50 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Poulet bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 980 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Charcuterie fraîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4798.11 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Viande cuite ou élaborée
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration SAS
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3271.09 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pâtes fraîches bio
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Landreau
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 599 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Produits laitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4332.60 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Produits laitiers fermiers bio
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS JPS Lait Biochamps
Commune postale: Lézat-sur-Lèze
Code postal: 09210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 888.70 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fromages, portions et à la coupe
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5198.85 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Œufs et ovoproduits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 668.13 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Fonds de sauce, jus et entremets
Nom et adresse du contractant
Nom: Nectarys
Commune postale: Les Garennes-sur-Loire
Code postal: 49610
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1122.32 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Poisson frais et crustacés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sobomar Atlantique
Commune postale: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5435.50 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Midi Pyrenées
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31621
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13853.64 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Épicerie bio
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC Resto Bio Midi Pyrenées
Commune postale: Coussan
Code postal: 65350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3239.71 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Légumineuses bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1480.50 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis (art. R. 551-7 CJA),
— recours en contestation de validité du contrat, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 011-021290 (2020-01-13)