Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation (2019-usid02-039)

ESID de Metz

Le présent accord-cadre se subdivise en 3 lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes techniques dépendant de l'USID de Strasbourg, à savoir (liste non exhaustive, voir le détail complet des emprises en annexe I du CCTP). Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Elles comprennent notamment des prestations de:
— tonte de pelouses et champs herbeux,
— désherbage et traitements,
— fauchage,
— débroussaillage,
— ramassage de feuilles,
— entretien des haies, des plantes grimpantes si besoin,
— entretien des terrains de sport,
— fauchage,
— curage de fossés,
— élagage d'arbres,
— abattage d'arbres,
— dessouchage,
— entretien des arbustes et massifs d'arbres si besoin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-12 Avis de marché
2020-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: DAF_2019_001566
Brève description:
Le présent accord-cadre se subdivise en 3 lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes techniques dépendant de l'USID de Strasbourg, à savoir (liste non exhaustive, voir le détail complet des emprises en annexe I du CCTP). Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment des prestations de: — tonte de pelouses et champs herbeux, — désherbage et traitements, — fauchage, — débroussaillage, — ramassage de feuilles, — entretien des haies, des plantes grimpantes si besoin, — entretien des terrains de sport, — fauchage, — curage de fossés, — élagage d'arbres, — abattage d'arbres, — dessouchage, — entretien des arbustes et massifs d'arbres si besoin.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: Caserne Ney, rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748040 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=435886&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-332873
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
L'accord-cadre est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaires. A) Avance sous conditions, correspondant à 5 % (20 % pour une PME) du montant minimum de l'accord-cadre ou du bon de commande. B) Acomptes mensuels par virements. C) Prix révisables. L'accord-cadre sera conclu: — soit avec un opérateur économique unique, — soit avec un groupement d'opérateurs économiques. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Un accord-cadre négocié est susceptible d'être passé ultérieurement dans la limite de 50 000,00 EUR HT par an pour les emprises situées dans le périmètre actuel de la base de défense de Colmar. Renseignements administratifs: service achats infrastructure, Mme Baïz/Mme Bachelu, Tél: +33 355748052/8086, courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30. Attention: l'ESID de Metz sera fermé le 15 juillet ainsi que les 15 et 16.8.2019. Renseignements techniques: USID de Strasbourg adjudant-chef Nicolas Dos Santos, Tél.: +33 390233693, courriel: nicolas.dos-santos@intradef.gouv.fr L'établissement du service d'infrastructure de la Défense de Metz, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé d'inclure dans le présent marché, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le titulaire du marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre se subdivise en 3 lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes techniques dépendant de l'USID de Strasbourg, à savoir (liste non exhaustive, voir le détail complet des emprises en annexe I du CCTP). Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Elles comprennent notamment des prestations de:
— tonte de pelouses et champs herbeux,
— désherbage et traitements,
— fauchage,
— débroussaillage,
— ramassage de feuilles,
— entretien des haies, des plantes grimpantes si besoin,
— entretien des terrains de sport,
— curage de fossés,
— élagage d'arbres,
— abattage d'arbres,
— dessouchage,
— entretien des arbustes et massifs d'arbres si besoin.
Intitulé du lot: Antenne de Haguenau-Neubourg-Drachenbronn
Numéro du lot: 1
Brève description:
Camp d'Oberhoffen; quartier Thurot; champ de Tir de Stiefel Hardt; ouvrages divers sur les communes de Climbach, Hoffen, Keffenach, Lembach et Cleebourg. Base aérienne 901 à Drachenbronn; ex parc du génie de Neubourg.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une première période de 1 an à compter de sa date de notification. Une période de préparation de 2 mois est incluse dans cette première année. Il est reconductible 3 fois 1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Antenne de Mutzig-Gresswiller
Numéro du lot: 2
Brève description:
Parking du quartier Chassepot à Gresswiller; terrain de manœuvre et champ de Tir de Mutzig; station Hertzienne du Champ du Feu à Belmont.
Intitulé du lot: Antenne de Illkirch-Strasbourg
Numéro du lot: 3
Brève description:
Terrain d'exercices de Illkirch- ex dépôt. Terrain d'exercice de la Ganzau. Fort Urhich Hoche; terrain du polygone de Strasbourg-Neuhof; terrain d'exercices du Beckenwoerth; Fort Lefebvre, à Geispolsheim; zone de desserrement à Entzheim; Fort Ney et chemin d'accès; ancien Fort Desaix; Fort Hoche, Fort Frère, ouvrage Neuf-Empert.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 6.1.2.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin des 4 années de marchés.
L'accord-cadre est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaires.
A) Avance sous conditions, correspondant à 5 % (20 % pour une PME) du montant minimum de l'accord-cadre ou du bon de commande.
B) Acomptes mensuels par virements.
C) Prix révisables.
L'accord-cadre sera conclu:
— soit avec un opérateur économique unique,
— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Un accord-cadre négocié est susceptible d'être passé ultérieurement dans la limite de 50 000,00 EUR HT par an pour les emprises situées dans le périmètre actuel de la base de défense de Colmar. Renseignements administratifs: service achats infrastructure, Mme Baïz/Mme Bachelu, Tél: +33 355748052/8086, courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30. Attention: l'ESID de Metz sera fermé le 15 juillet ainsi que les 15 et 16.8.2019. Renseignements techniques: USID de Strasbourg adjudant-chef Nicolas Dos Santos, Tél.: +33 390233693, courriel: nicolas.dos-santos@intradef.gouv.fr L'établissement du service d'infrastructure de la Défense de Metz, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé d'inclure dans le présent marché, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le titulaire du marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 3388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 135-332873 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre se subdivise en trois (3) lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes techniques dépendant de l'USID de Strasbourg, à savoir (liste non exhaustive, voir le détail complet des emprises en annexe I du CCTP). Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment des prestations de: — tonte de pelouses et champs herbeux, — désherbage et traitements, — fauchage, — débroussaillage, — ramassage de feuilles, — entretien des haies, des plantes grimpantes si besoin, — entretien des terrains de sport, — fauchage, — curage de fossés, — élagage d'arbres, — abattage d'arbres, — dessouchage, — entretien des arbustes et massifs d'arbres si besoin.
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Valeur totale du marché: 171 623 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-617969
Se réfère à l'avis: 2019/S 135-332873
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre se subdivise en trois (3) lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes techniques dépendant de l'USID de Strasbourg, à savoir (liste non exhaustive, voir le détail complet des emprises en annexe I du CCTP). Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment des prestations de:
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Intitulé du lot: Antenne de Haguenau—Neubourg—Drachenbronn
Brève description:
— camp d'Oberhoffen, quartier Thurot,
— champ de tir de Stiefelhardt,
— ouvrages divers sur les communes de Climbach, Hoffen, Keffenach, Lembach et Cleebourg. Base aérienne 901 à Drachenbronn, ex parc du génie de Neubourg.
— parking du quartier Chassepot à Gresswiller,
— terrain de manœuvre et champ de Tir de Mutzig,
— station hertzienne du champ du Feu à Belmont.
— terrain d'exercices de Illkirch — ex dépôt,
— terrain d'exercice de la Ganzau,
— Fort Urhich Hoche,
— terrain du Polygone de Strasbourg-Neuhof,
— terrain d'exercices du Beckenwoerth,
— Fort Lefebvre, à Geispolsheim,
— zone de desserrement à Entzheim,
— Fort Ney et chemin d'accès,
— ancien fort Desaix,
— Fort Hoche,
— Fort Frère,
— ouvrage Neuf-Empert.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: SCOP Espaces verts
Adresse postale: 23 rue du Tramway
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Jardins Gottri Rémy
Adresse postale: 16 rue des Haies
Commune postale: Berstheim
Code postal: 67170
Valeur totale du marché: 38 340 EUR 💰
Nom: Est Paysages d'Alsace
Adresse postale: 2 rue Frédéric Chopin
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Valeur totale du marché: 93 363 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Thierry Muller SAS
Adresse postale: 10 rue du Commerce
Valeur totale du marché: 39 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2020/S 248-617969 (2020-12-16)
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Région:
France Grand Est Alsace Bas-Rhin Lorraine Moselle
Fournisseurs:
Est Paysages d'Alsace Jardins Gottri Remy Scop Espaces Verts Thierry Muller SAS
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Services d'entretien de terrains