Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation (2019-usid02-039)
Le présent accord-cadre se subdivise en 3 lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes techniques dépendant de l'USID de Strasbourg, à savoir (liste non exhaustive, voir le détail complet des emprises en annexe I du CCTP). Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Elles comprennent notamment des prestations de:
— tonte de pelouses et champs herbeux,
— désherbage et traitements,
— fauchage,
— débroussaillage,
— ramassage de feuilles,
— entretien des haies, des plantes grimpantes si besoin,
— entretien des terrains de sport,
— fauchage,
— curage de fossés,
— élagage d'arbres,
— abattage d'arbres,
— dessouchage,
— entretien des arbustes et massifs d'arbres si besoin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation (2019-usid02-039)
DAF_2019_001566
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Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre se subdivise en 3 lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes...”
Brève description
Le présent accord-cadre se subdivise en 3 lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes techniques dépendant de l'USID de Strasbourg, à savoir (liste non exhaustive, voir le détail complet des emprises en annexe I du CCTP). Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Elles comprennent notamment des prestations de:
— tonte de pelouses et champs herbeux,
— désherbage et traitements,
— fauchage,
— débroussaillage,
— ramassage de feuilles,
— entretien des haies, des plantes grimpantes si besoin,
— entretien des terrains de sport,
— fauchage,
— curage de fossés,
— élagage d'arbres,
— abattage d'arbres,
— dessouchage,
— entretien des arbustes et massifs d'arbres si besoin.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Haguenau-Neubourg-Drachenbronn
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Camp d'Oberhoffen; quartier Thurot; champ de Tir de Stiefel Hardt; ouvrages divers sur les communes de Climbach, Hoffen, Keffenach, Lembach et Cleebourg....”
Description du marché
Camp d'Oberhoffen; quartier Thurot; champ de Tir de Stiefel Hardt; ouvrages divers sur les communes de Climbach, Hoffen, Keffenach, Lembach et Cleebourg. Base aérienne 901 à Drachenbronn; ex parc du génie de Neubourg.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une première période de 1 an à compter de sa date de notification. Une période de préparation de 2 mois est incluse dans...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une première période de 1 an à compter de sa date de notification. Une période de préparation de 2 mois est incluse dans cette première année. Il est reconductible 3 fois 1 an par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Mutzig-Gresswiller
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Parking du quartier Chassepot à Gresswiller; terrain de manœuvre et champ de Tir de Mutzig; station Hertzienne du Champ du Feu à Belmont.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Illkirch-Strasbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Terrain d'exercices de Illkirch- ex dépôt. Terrain d'exercice de la Ganzau. Fort Urhich Hoche; terrain du polygone de Strasbourg-Neuhof; terrain d'exercices...”
Description du marché
Terrain d'exercices de Illkirch- ex dépôt. Terrain d'exercice de la Ganzau. Fort Urhich Hoche; terrain du polygone de Strasbourg-Neuhof; terrain d'exercices du Beckenwoerth; Fort Lefebvre, à Geispolsheim; zone de desserrement à Entzheim; Fort Ney et chemin d'accès; ancien Fort Desaix; Fort Hoche, Fort Frère, ouvrage Neuf-Empert.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 6.1.2.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-27
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin des 4 années de marchés.
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la...”
L'accord-cadre est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaires.
A) Avance sous conditions, correspondant à 5 % (20 % pour une PME) du montant minimum de l'accord-cadre ou du bon de commande.
B) Acomptes mensuels par virements.
C) Prix révisables.
L'accord-cadre sera conclu:
— soit avec un opérateur économique unique,
— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Un accord-cadre négocié est susceptible d'être passé ultérieurement dans la limite de 50 000,00 EUR HT par an pour les emprises situées dans le périmètre actuel de la base de défense de Colmar. Renseignements administratifs: service achats infrastructure, Mme Baïz/Mme Bachelu, Tél: +33 355748052/8086, courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30. Attention: l'ESID de Metz sera fermé le 15 juillet ainsi que les 15 et 16.8.2019. Renseignements techniques: USID de Strasbourg adjudant-chef Nicolas Dos Santos, Tél.: +33 390233693, courriel: nicolas.dos-santos@intradef.gouv.fr L'établissement du service d'infrastructure de la Défense de Metz, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé d'inclure dans le présent marché, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le titulaire du marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 3388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 3388212333 📠
Source: OJS 2019/S 135-332873 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2020-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation (2019-USID02-039)
DAF_2019_001566
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Brève description:
“Le présent accord-cadre se subdivise en trois (3) lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des...”
Brève description
Le présent accord-cadre se subdivise en trois (3) lots correspondant aux zones géographiques des immeubles situés dans les zones de responsabilités des antennes techniques dépendant de l'USID de Strasbourg, à savoir (liste non exhaustive, voir le détail complet des emprises en annexe I du CCTP). Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment des prestations de:
— tonte de pelouses et champs herbeux,
— désherbage et traitements,
— fauchage,
— débroussaillage,
— ramassage de feuilles,
— entretien des haies, des plantes grimpantes si besoin,
— entretien des terrains de sport,
— fauchage,
— curage de fossés,
— élagage d'arbres,
— abattage d'arbres,
— dessouchage,
— entretien des arbustes et massifs d'arbres si besoin.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 171 623 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Haguenau—Neubourg—Drachenbronn
Description
Description du marché:
“— camp d'Oberhoffen, quartier Thurot,
— champ de tir de Stiefelhardt,
— ouvrages divers sur les communes de Climbach, Hoffen, Keffenach, Lembach et...”
Description du marché
— camp d'Oberhoffen, quartier Thurot,
— champ de tir de Stiefelhardt,
— ouvrages divers sur les communes de Climbach, Hoffen, Keffenach, Lembach et Cleebourg. Base aérienne 901 à Drachenbronn, ex parc du génie de Neubourg.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Description
Description du marché:
“— parking du quartier Chassepot à Gresswiller,
— terrain de manœuvre et champ de Tir de Mutzig,
— station hertzienne du champ du Feu à Belmont.”
Description du marché:
“— terrain d'exercices de Illkirch — ex dépôt,
— terrain d'exercice de la Ganzau,
— Fort Urhich Hoche,
— terrain du Polygone de Strasbourg-Neuhof,
— terrain...”
Description du marché
— terrain d'exercices de Illkirch — ex dépôt,
— terrain d'exercice de la Ganzau,
— Fort Urhich Hoche,
— terrain du Polygone de Strasbourg-Neuhof,
— terrain d'exercices du Beckenwoerth,
— Fort Lefebvre, à Geispolsheim,
— zone de desserrement à Entzheim,
— Fort Ney et chemin d'accès,
— ancien fort Desaix,
— Fort Hoche,
— Fort Frère,
— ouvrage Neuf-Empert.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-332873
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DAF_2019_001566
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“BDD de Strasbourg-Haguenau-Colmar — ACBC pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention...”
Titre
BDD de Strasbourg-Haguenau-Colmar — ACBC pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation. Haguenau-Neubourg-Drachenbronn
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SCOP Espaces verts
Adresse postale: 23 rue du Tramway
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Jardins Gottri Rémy
Adresse postale: 16 rue des Haies
Commune postale: Berstheim
Code postal: 67170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 340 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“BDD de Strasbourg-Haguenau-Colmar — ACBC pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention...”
Titre
BDD de Strasbourg-Haguenau-Colmar — ACBC pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation. Mutzig-Gresswiller
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Est Paysages d'Alsace
Adresse postale: 2 rue Frédéric Chopin
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 363 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“BDD de Strasbourg-Haguenau-Colmar — ACBC pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention...”
Titre
BDD de Strasbourg-Haguenau-Colmar — ACBC pour l'entretien des espaces verts d'instruction et d'entrainement et des espaces naturels sous convention d'exploitation. Strasbourg-Illkirch
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Thierry Muller SAS
Adresse postale: 10 rue du Commerce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 920 💰
Source: OJS 2020/S 248-617969 (2020-12-16)