Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (3 lots)
2019-13
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (3 lots).
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“Lot 1: évacuation de déchets ménagers dans les déchetteries et quai de transfert du territoire de Hautes Terres communauté.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 2 fois, de manière expresse par période de 12 mois sans pouvoir excéder le 31.12.2022.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2: évacuation, traitement et rachat de la ferraille dans les déchetteries du territoire de Hautes Terres communauté.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: évacuation et traitement du plâtre dans les déchetteries du territoire de Hautes Terres communauté.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-25
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 198-481251 (2019-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hautes Terres Communauté
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation et traitement de déchets ménagers et assimilés (ferraille et plâtre) présents dans les déchetteries du territoire de Hautes Terres Communauté
2019-13”
Titre
Évacuation et traitement de déchets ménagers et assimilés (ferraille et plâtre) présents dans les déchetteries du territoire de Hautes Terres Communauté
2019-13
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 248971.65 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Évacuation de déchets ménagers dans les déchetteries et quai de transfert du territoire de Hautes Terres Communauté.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Références
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (nom): Modalité mise en œuvre
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Évacuation, traitement et rachat de la ferraille dans les déchetteries du territoire de Hautes Terres Communauté.”
Description du marché:
“Évacuation et traitement du plâtre dans les déchetteries du territoire de Hautes Terres Communauté.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 198-481251
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Évacuation de déchets ménagers dans les déchetteries et quai de transfert du territoire de Hautes Terres Communauté”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transplaneze Groupe Niocel
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Ussel
Code postal: 15300
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
URL: http://www.groupeniocel.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69599.75 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Évacuation, traitement et rachat de la ferraille dans les déchetteries du territoire de Hautes Terres Communauté” Nom et adresse du contractant
Nom: Vittel Récupération
Commune postale: Neuvéglise
Code postal: 15100
URL: https://www.verif.com/societe/VITTEL-RECUPERATION-448217448/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 738 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Évacuation et traitement du plâtre dans les déchetteries du territoire de Hautes Terres Communauté” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Chassang Récupération
Adresse postale: Le Cartel
Commune postale: Fridefont
URL: https://www.societe.com/societe/chassang-recuperation-414272229.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6652.80 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2020/S 024-054223 (2020-01-30)