Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le département du Nord et prestations associées
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le département du Nord et prestations associées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le département du Nord et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le département du Nord et prestations associées
201900723
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Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le département du Nord et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le département du Nord et prestations associées.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel informatique📦
Produits/services supplémentaires: Serveurs de réseau📦
Produits/services supplémentaires: Services de logiciels de gestion de réseau📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le département du Nord et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le département du Nord et prestations associées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (%)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (%)
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible 1 fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montants de l'accord-cadre: sans seuil minimum ni seuil maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Insertion par l'activité économique article R. 2142-5 du décret nº 2018-1075, détaillé au CCAP article 2.11.6.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-02
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour des raisons économiques et techniques, la durée de l'accord-cadre est de 3 ans renouvelable 1 fois à compter de sa date de notification. En effet, les...”
Pour des raisons économiques et techniques, la durée de l'accord-cadre est de 3 ans renouvelable 1 fois à compter de sa date de notification. En effet, les investissements à réaliser dans le cadre de ce marché sont importants et doivent être maintenus durant toute la durée de vie de ces équipements.
La durée du marché est économiquement justifiée au regard des coûts d'installation et d'acquisition de ces nouveaux équipements qui sont également lissés via la maintenance et entrent dans le calcul de rentabilité des opérateurs. Par ailleurs, en raison du renouvellement des centres de données et des sites centraux, il est nécessaire en cette matière de conserver une homogénéité durable du parc pour des raisons techniques de compatibilité des matériels, d'optimisation des performances et de simplification de la maintenance.
Précision sur la date à laquelle commenceront les services: octobre 2019.
Articles de la procédure: AOO articles R. 2124-1 à .R 2124-3 et R. 2124-5 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique et AC: R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
— téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique: conformément à l'article 3.2 du règlement de la consultation,
— les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation: cf. article 3.6 du règlement de la consultation,
— les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation: cf. article 4.1 du règlement de la consultation,
— les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation: cf. article 4.2 du règlement de la consultation,
— le point de départ du marché public est la date de sa notification,
— modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement,
— la signature électronique est facultative au titre de l'offre,
— les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public,
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié,
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site «www.telerecours.fr».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 3359542445 📠
Source: OJS 2019/S 127-310725 (2019-07-01)
Informations complémentaires (2019-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Fax: +33 359735059 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le Département du Nord et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le Département du Nord et prestations associées
201900723
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Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le Département du Nord et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le Département du Nord et prestations associées.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 127-310725
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-02 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-09 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-08-05 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-12 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 144-355552 (2019-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Dajap-pap
Courrier électronique: pap-procedure@lenord.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Montant de l'accord-cadre:
— sans seuil minimum,
— sans seuil maximum.
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 01
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 02
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le Département du Nord et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le Département du Nord et prestations associées.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Reconduction au sens du droit européen.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 127-310725
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019506657
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le Département du Nord et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et la fourniture d'équipements réseau Cisco pour le Département du Nord et prestations associées
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Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ipsicom Axians
Adresse postale: ZAL Carrefour de l'Artois — BP 63
Commune postale: Fresnes-lès-Montauban
Code postal: 62490
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 01
Offre la plus élevée: 02
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au...”
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP nº 19-100789 diffusé le 4.7.2019 — JOUE 2019/s 127-310725 diffusé le 4.7.2019 et d'un avis rectificatif au BOAMP 19-115528 du 29.7.2019 — JOUE 2019/s-144-355552 diffusé le 29.7.2019, la durée de l'accord-cadre est de 3 ans renouvelable 1 fois à compter de sa date de notification.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de 11 ou 16 jours précité. Si le juge du référé précontractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge précontractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du conseil d'état, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2019/S 204-497360 (2019-10-17)