Accord-cadre à bons de commande collecte transport et livraison points d'apport volontaire déchets recyclables et compost Sytec et communautés de communes Hautes terres et Pays gentiane
Syndicat territoires de l'est cantal
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande collecte, transport et livraison points d'apport volontaire verre et déchets recyclables, compost du Sytec, de Hautes terres communauté et de la communauté de communes du Pays gentiane 4 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: Syndicat des Territoires de l'Est Cantal
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat territoires de l'est cantal
Adresse postale: Village d'entreprises Le Rozier-Coren
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Contact
Adresse Internet: https://www.sytec15.fr 🌏
Courrier électronique: direction@sytec15.fr 📧
Téléphone: +33 471607264 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GRHG-q096x 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GRHG-q096x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Date de début: 2019-10-16 📅
Date de fin: 2020-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329905
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 828 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: «Néant»
Intitulé du lot: Lot 1: collecte, transport et livraison du verre sur le territoire du SYTEC
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction dans la limite de deux soit durée jusqu'au 15.10.2022.
Intitulé du lot: Lot 2: transport et livraison du compost sur le territoire du SYTEC
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 4: collecte, transport et livraison des journaux, revues, magazines et emballages sur le territoire de la communauté de commune pays gentiane
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Saint-Flour.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Texier, directrice générale des services; Julien Jin, responsable de site et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GRHG-q096x 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GRHG-q096x 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Ordre des Géomètres Expert, à l'attention du CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 134-329905 (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: Syndicat des Territoires de l'Est Cantal
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande collecte, transport et livraison points d'apport volontaire verre et déchets recyclables, compost du Sytec, de Hautes terres communauté et de la communauté de communes du Pays gentiane 4 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat territoires de l'est cantal
Adresse postale: Village d'entreprises Le Rozier-Coren
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Contact
Adresse Internet: https://www.sytec15.fr 🌏
Courrier électronique: direction@sytec15.fr 📧
Téléphone: +33 471607264 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GRHG-q096x 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GRHG-q096x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Date de début: 2019-10-16 📅
Date de fin: 2020-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329905
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres, M Pierre Jarlier président du SYTEC, Mme Martine Texier directrice générale des services, M. Julien Jin, responsable de site et environnement
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 828 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: «Néant»
Intitulé du lot: Lot 1: collecte, transport et livraison du verre sur le territoire du SYTEC
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans mini et avec maxi collecte, transport et livraison des points d'apport volontaire du verre sur le territoire du SYTEC avec livraison au repreneur dans la Loire.
Prestations complémentaire lavage des conteneurs et déplacements des points d'apport volontaire.
Description des renouvellements: Reconduction dans la limite de deux soit durée jusqu'au 15.10.2022.
Intitulé du lot: Lot 2: transport et livraison du compost sur le territoire du SYTEC
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi transport et livraison de compost produit par le Sytec, aux exploitant s agricoles des territoires de l'est Cantal.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction dans la limite de deux soit marché au plus tard jusqu'au 15.10.2022.
Intitulé du lot: Lot 3: collecte, transport et livraison des journaux, revues, magazines et emballages sur le territoire de hautes terres communauté
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans mini et avec maxi, collecte, transport et livraison des points d'apport volontaire des emballages journaux, revues et magazines, de Hautes Terres Communauté hors commune ancien Pays de Massiac.
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: collecte, transport et livraison des journaux, revues, magazines et emballages sur le territoire de la communauté de commune pays gentiane
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans mini et avec maxi, collecte, transport et livraison des points d'apport volontaire des emballages journaux, revues et magazines, de la communauté de communes du Pays Gentiane.
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoires de l'est Cantal.
Saint-Flour site des Cramades.
Saint-Flour, site des Cramades.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Saint-Flour.
Informations complémentaires:
Commission d'appel d'offres, M Pierre Jarlier président du SYTEC, Mme Martine Texier directrice générale des services, M. Julien Jin, responsable de site et environnement
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Texier, directrice générale des services; Julien Jin, responsable de site et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GRHG-q096x 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GRHG-q096x 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Ordre des Géomètres Expert, à l'attention du CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 134-329905 (2019-07-11)
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