Marchés à bons de commande relatifs à l'accompagnement technique et méthodologique et à la fourniture de matériels pour la mise en place de solutions de compostage/lombricompostage de proximité à Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CSP Achat espace public — domaine nettoiement de la voie publique (DPE)
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Paris direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale:
“Uniquement pour la remise des copies de sauvegarde (sur support physique électronique ou sur support papier): 7 avenue de la Porte d'Ivry —- accueil RDC —...”
Adresse postale
Uniquement pour la remise des copies de sauvegarde (sur support physique électronique ou sur support papier): 7 avenue de la Porte d'Ivry —- accueil RDC — horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement technique et méthodologique et fourniture de matériels pour la mise en place de solutions de compostage de proximité à Paris
2018V12067810”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“Marchés à bons de commande relatifs à l'accompagnement technique et méthodologique et à la fourniture de matériels pour la mise en place de solutions de...”
Brève description
Marchés à bons de commande relatifs à l'accompagnement technique et méthodologique et à la fourniture de matériels pour la mise en place de solutions de compostage/lombricompostage de proximité à Paris.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostics, accompagnement et suivi de dispositifs de compostage/lombricompostage de proximité à Paris.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Produits/services supplémentaires: Services de campagne publicitaire📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“Diagnostics, accompagnement et suivi de dispositifs de compostage/lombricompostage de proximité à Paris y compris la conception de supports de...”
Description du marché
Diagnostics, accompagnement et suivi de dispositifs de compostage/lombricompostage de proximité à Paris y compris la conception de supports de communication, la mise à jour d'un blog de compostage, ainsi que la réalisation d'analyses du compost.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du lot nº 1, un marché ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du lot nº 1, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 400 000 EUR HT au minimum et 1 200 000 EUR HT au maximum. Le prix du marché résulte de l'application...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 400 000 EUR HT au minimum et 1 200 000 EUR HT au maximum. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels de compostage, y compris l'impression et la fourniture de guides et la fourniture de broyat” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Produits du bois📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériels de compostage, y compris l'impression et la fourniture de guides et la fourniture de broyat.”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 600 000 EUR HT au maximum. Le prix du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 600 000 EUR HT au maximum. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels de lombricompostage, y compris l'impression et la fourniture de guides et la fourniture de lombrics” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits animaux et produits connexes📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériels de lombricompostage, y compris l'impression et la fourniture de guides et la fourniture de lombrics.”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 1 000 000 EUR HT au maximum. Le prix du marché résulte de l'application...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 1 000 000 EUR HT au maximum. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: la lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DCc1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) ou équivalent, dûment complété et la déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à la même adresse que le DC1) ou équivalent, dûment complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 3 ans. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, concernant uniquement le lot 1, le...”
Conditions d'exécution du contrat
Les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, concernant uniquement le lot 1, le soumissionnaire retenu devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de mes pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-14
09:30 📅
“Concernant le lot 1 (relatif à des prestations de services), les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms, et qualifications professionnelles des...”
Concernant le lot 1 (relatif à des prestations de services), les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms, et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 030-066519 (2019-02-07)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostics, accompagnement et suivi de dispositifs de compostage / lombricompostage de proximité à Paris” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La composition, l'expérience et les compétences des intervenants dédiés au marché”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La qualité de l'animation du blog de compostage
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 400 000 EUR HT au minimum et 1 200 000 EUR HT au maximum.
Le prix du marché résulte de l'application...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 400 000 EUR HT au minimum et 1 200 000 EUR HT au maximum.
Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La durée de garantie et la résistance à l'usure des composteurs
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 600 000 EUR HT au maximum.
Le prix du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 600 000 EUR HT au maximum.
Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les caractéristiques et la durée de garantie des lombricomposteurs collectifs
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 1 000 000 EUR HT au maximum.
Le prix du marché résulte de l'application...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 200 000 EUR HT au minimum et 1 000 000 EUR HT au maximum.
Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 030-066519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191380000757
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Diagnostics, accompagnement et suivi de dispositifs de compostage/lombricompostage de proximité à Paris”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement dm compost (Mandataire) / Organeo / Tanj / Isabelle Gaton Moreteau / Coopaname”
Adresse postale: 128 rue Edouard Vaillant
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Organeo (cotraitant)
Adresse postale: 4-6 rue des Chauffours
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Région: Val-d’Oise🏙️
Nom: Tanj (cotraitant)
Adresse postale: 6 rue Louise Labé
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️
Nom: Isabelle Gaton Moreteau (cotraitant)
Adresse postale: 7 rue Jean Arp
Code postal: 75013
Nom: Coopaname
Adresse postale: 3/7 rue Albert Marquet
Code postal: 75020
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 30 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Conception et mise à jour des supports de communication
2️⃣
Numéro de contrat: 20191380000758
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels de compostage, y compris l'impression et la fourniture de guides et la fourniture de broyat” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Adresse postale: 9 rue des Champs Fourgons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20191380000759
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels de lombricompostage, y compris l'impression et la fourniture de guides et la fourniture de lombrics” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 58994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 4
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 152-374598 (2019-08-05)