Abattage d'arbres UTI Seine Nord

Voies navigables de France

Abattage d'arbres sur la rivière de l'Oise, l'Aisne, le canal du nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la Somme.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-04 Avis de marché
2019-10-16 Avis d'attribution de marché
2019-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale bassin de la Seine, 18 quai d'Austerlitz
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.vnf.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408376&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408376&orgAcronyme=d4t 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage d'arbres UTI Seine Nord USN-BET-IP-2019-1
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Brève description:
“Abattage d'arbres sur la rivière de l'Oise, l'Aisne, le canal du nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la Somme.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Roc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Description du marché:
“Abattage d'environ 540 arbres par voie fluviale et 20 arbres par voie terrestre sur un linéaire de 100 km et 4 000 m de débroussaillage mécanique par an sur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Accord-cadre d'une durée d'1 an reconductible 3 fois.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Description du marché:
“Abattage d'environ 200 arbres par voie fluviale sur un linéaire de 50 km par an sur la rivière Aisne canalisée.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Canaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Description du marché:
“Abattage d'environ 150 arbres par voie fluviale et 280 arbres par voie terrestre sur un linéaire de 100 km et 12 km d'élagage et 50 000 m de débroussaillage...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles 44, 48, 49 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et les justificatifs quant aux capacités des candidats. Justifications à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-08 08:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Printemps 2023.
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, — lot 1 mini 0 EUR HT — maxi 400 000 EUR HT, — lot 2 mini 0 EUR HT — maxi 400 000 EUR HT, — lot 3 mini 0 EUR...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 027-060233 (2019-02-04)
Avis d'attribution de marché (2019-10-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction territoriale Bassin de la Seine, 18 quai d'Austerlitz

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage d'arbres UTI Seine nord USN-BET-IP-2019-1
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Roc
Titre: Rac

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 027-060233

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1921F0420
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Abattage arbres ROC
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dee
Adresse postale: 731 rue Anatole France
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 1921F0430
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Abattage arbres RAC
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 1921F0440
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Abattage arbres canaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2019/S 203-494759 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Abattage d'environ 150 arbres par voie fluviale et 280 arbres par voie terrestre sur un linéaire de 100 km et 12 km d'élagage et 50 000 m de débroussaillage...”    Afficher plus

Attribution du marché
Titre: Abattage, élagage d'arbres le long de la rivière de l'Oise
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Dee
Région: Nord-Pas de Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Titre:
“Abattage, élagage des arbres sur l'Oise, l'Aisne, le canal du nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la Somme”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SALR Dee
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Titre:
“Abattage, élagage arbres le long du canal du nord, du canal latéral à l'oiseet du canal de la Somme dans les départements de l'Oise et de la Somme”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 210-513769 (2019-10-25)