A. O. 047-b — travaux de prothèses d'orthodontie

CHU Reims

Le marché a pour objet la réalisation de prothèses d'orthodontie pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont l'établissement partie bénéficiaire est: CHU de Reims. Marché divisé en 2 lots. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités estimatives pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-29 Avis de marché
2020-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Reims
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay, cellule des marchés publics
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326788044 📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Région: Marne 🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=468577&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre: A. O. 047-b — travaux de prothèses d'orthodontie A.O.047-B
Produits/services: Prothèses 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de prothèses d'orthodontie pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont l'établissement partie...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 107 917 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Consommables & travaux d'orthodontie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses 📦
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Description du marché:
“Consommables & travaux d'orthodontie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités estimatives pour chaque période sont précisées dans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 667 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour une période de 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités estimatives pour chaque...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique du laboratoire
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 250 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: —...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-11 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2022.
Informations complémentaires

“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), — référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA, —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2019/S 211-515507 (2019-10-29)
Avis d'attribution de marché (2020-09-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay

Objet
Champ d'application du marché
Titre: a. O. 047-b — travaux de prothèses d'orthodontie A.O.047-B
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de prothèses d'orthodontie pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne dont l'établissement partie...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 27996.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Consommables et travaux d'orthodontie
Description
Description du marché:
“Consommables et travaux d'orthodontie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-515507

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Consommables et travaux d'orthodontie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat: 20-0084
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: RMO Europe
Adresse postale: BP 20334, 300 rue Geiler-de-Kaysersberg
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67411
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27996.44 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du marché: le marché est passé pour la période commençant à courir à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.7.2021. Cette...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé contractuel: article L.551-13 et suivants du CJA, — Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 189-456056 (2020-09-24)