3 ligne de métro — réalisation de travaux d'accompagnement du diagnostic archéologique et travaux divers

Société de la mobilité de l'agglomération toulousaine

À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage de sites,
— signalisation horizontale et verticale,
— reprise partielle de chaussées,
— reprise partielle de trottoirs,
— reprise partielle de réseaux,
— barriérages divers,
— réalisation de tranchées,
— terrassement et remblaiement,
— espaces verts.
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Malet Toulouse Sud

Qui ?

• Société de la mobilité de l'agglomération toulousaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-05	Avis de marché
2019-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: M3 2019 13863 M
Brève description:

À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le titulaire sont les suivants (liste non exhaustive): — implantation d'ouvrages, — défrichage de sites, — signalisation horizontale et verticale, — reprise partielle de chaussées, — reprise partielle de trottoirs, — reprise partielle de réseaux, — barriérages divers, — réalisation de tranchées, — terrassement et remblaiement, — espaces verts. Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de la mobilité de l'agglomération toulousaine
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette, BP 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-166351
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):

— implantation d'ouvrages,

— défrichage de sites,

— signalisation horizontale et verticale,

— reprise partielle de chaussées,

— reprise partielle de trottoirs,

— reprise partielle de réseaux,

— barriérages divers,

— réalisation de tranchées,

— terrassement et remblaiement,

— espaces verts.

Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir:

— la lettre de candidature et habilitation datée et signée du mandataire par ses cotraitants,

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris, en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation de marché,

— une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché.

Situation économique et financière: — chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:

— une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestations de même nature que celle du marché,

— les références récentes du candidat des 3 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance: ces références devront préciser le maître d'ouvrage public ou privé et le montant de l'opération ainsi que l'étendue des travaux,

— la justification de ses capacités professionnelles, techniques et financières. Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen. Les attestations et déclarations sur l'honneur, les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40837074000024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— conformément aux dispositions de l'article L.…

… 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),

… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,

… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2019/S 070-166351 (2019-04-05)

Avis d'attribution de marché (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le Titulaire sont les suivants (liste non exhaustive): — implantation d'ouvrages, — défrichage de sites, — signalisation horizontale et verticale, — reprise partielle de chaussées, — reprise partielle de trottoirs, — reprise partielle de réseaux, — barriérages divers, — réalisation de tranchées, — terrassement et remblaiement, — espaces verts. Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 1 492 116 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411827
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-166351
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le Titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: Malet Toulouse Sud
Adresse postale: 30 avenue de Larrieu
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 492 116 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 168-411827 (2019-08-29)

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