À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage de sites,
— signalisation horizontale et verticale,
— reprise partielle de chaussées,
— reprise partielle de trottoirs,
— reprise partielle de réseaux,
— barriérages divers,
— réalisation de tranchées,
— terrassement et remblaiement,
— espaces verts.
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“3 ligne de métro — réalisation de travaux d'accompagnement du diagnostic archéologique et travaux divers
M3 2019 13863 M”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage...”
Brève description
À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage de sites,
— signalisation horizontale et verticale,
— reprise partielle de chaussées,
— reprise partielle de trottoirs,
— reprise partielle de réseaux,
— barriérages divers,
— réalisation de tranchées,
— terrassement et remblaiement,
— espaces verts.
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.
À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage de sites,
— signalisation horizontale et verticale,
— reprise partielle de chaussées,
— reprise partielle de trottoirs,
— reprise partielle de réseaux,
— barriérages divers,
— réalisation de tranchées,
— terrassement et remblaiement,
— espaces verts.
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra fournir:
— la lettre de candidature et habilitation datée et signée du mandataire par ses cotraitants,
— les pouvoirs de la personne...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra fournir:
— la lettre de candidature et habilitation datée et signée du mandataire par ses cotraitants,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris, en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation de marché,
— une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: — chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:
— une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:
— une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestations de même nature que celle du marché,
— les références récentes du candidat des 3 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance: ces références devront préciser le maître d'ouvrage public ou privé et le montant de l'opération ainsi que l'étendue des travaux,
— la justification de ses capacités professionnelles, techniques et financières. Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen. Les attestations et déclarations sur l'honneur, les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-13
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 070-166351 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2019-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“3 ligne de métro — réalisation de travaux d'accompagnement du diagnostic archéologique et travaux
M3 2019 13863 M”
Brève description:
“À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le Titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage...”
Brève description
À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le Titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage de sites,
— signalisation horizontale et verticale,
— reprise partielle de chaussées,
— reprise partielle de trottoirs,
— reprise partielle de réseaux,
— barriérages divers,
— réalisation de tranchées,
— terrassement et remblaiement,
— espaces verts.
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 492 116 💰
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le Titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage...”
Description du marché
À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter par le Titulaire sont les suivants (liste non exhaustive):
— implantation d'ouvrages,
— défrichage de sites,
— signalisation horizontale et verticale,
— reprise partielle de chaussées,
— reprise partielle de trottoirs,
— reprise partielle de réseaux,
— barriérages divers,
— réalisation de tranchées,
— terrassement et remblaiement,
— espaces verts.
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant minimum est fixé à 600 000 EUR HT et le montant maximum est fixé à 2 000 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 070-166351
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Malet Toulouse Sud
Adresse postale: 30 avenue de Larrieu
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 492 116 💰
Source: OJS 2019/S 168-411827 (2019-08-29)