Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019t169
2019T169
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description: Locations sans chauffeur de véhicules de tourismes et utilitaires.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location sans chauffeur de véhicules de type citadine neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Location sans chauffeur de véhicules de type citadine neuf.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location sans chauffeur d'un SUV neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location sans chauffeur d'un SUV neuf.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location sans chauffeur de véhicules type berline compacte neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location sans chauffeur de véhicules type berline compacte neuf.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location sans chauffeur VUL neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Location sans chauffeur VUL neufs.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location sans chauffeur VU neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Location sans chauffeur VU neufs.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location sans chauffeur de VP type mini-citadine neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Location sans chauffeur de VP type mini-citadine neuf.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location sans chauffeur VP neuf (CH de Rives)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Location sans chauffeur VP neuf (CH de Rives).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
11:10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochain marché en 2023.
Informations complémentaires
“Petits lots passés en procédure adaptée (lots 8, 9 et 10) lien vers la consultation:...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 183-445252 (2019-09-20)
Informations complémentaires (2019-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 183-445252
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-21 📅
L'heure: 11:10
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-24 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2019/S 204-496649 (2019-10-17)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019t169 — location sans chauffeur de véhicules de tourismes et utilitaires
2019T169”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison du véhicule neuf
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445252
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019T172
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Location sans chauffeur VUL neufs
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SA BPCE Car Lease
Adresse postale: 8 rue de Vidailhan — CS 73131
Commune postale: Balma
Code postal: 31132
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://carlease.bpce.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019T173
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Location sans chauffeur VU neufs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location sans chauffeur d'un SUV neuf
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location sans chauffeur de véhicules type berline compacte neuf
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Location sans chauffeur VU neuf (CH de Rives)
“Les accords-cadres, mono-attributaires, avec minimum mais sans maximum (treize véhicules pour le lot 4 et six véhicules pour le lot 5) sont passés en...”
Les accords-cadres, mono-attributaires, avec minimum mais sans maximum (treize véhicules pour le lot 4 et six véhicules pour le lot 5) sont passés en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 48 mois, du 1.9.2020 au 1.9.2024 pour les lot 4 et 5. Les contrats ne sont pas reconductible. Les lots 2, 3 et 7 ont été déclarés sans suite pour infructuosité. Pour le lot 2, il a été fait recours a une centrale d'achat. Les lots 3 et 7 ont été relancé sous la procédure sans publicité ni mise en concurrence soumise aux dispositions de l'article R. 2122-2 1º du code de la commande publique. (Lot 3, procédure 2020t124. Lot 7, procédure 2020t125) Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHU Grenoble Alpes, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le Quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France). Le montant de l'accord-cadre a été renseigné à 1 EUR, s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum en valeur et sans maximum [idem pour la valeur totale du marché public, II.1.7) Valeur totale finale du marché, V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot], cela afin de ne pas porter atteinte au secret des affaires.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2020-07-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison du véhicule neuf
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019T169
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location sans chauffeur de véhicules de type citadine neuf
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Diac Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Région: Ile-de-France🏙️
Nom: Rno Bymycar
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Région: Isère🏙️
Nom: Auto Dauphiné
Adresse postale: Rue Jean-Pierre Timbaud
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Numéro de contrat: 2019T174
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Location sans chauffeur de VP type mini-citadine neuf
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Boulevard Paul Langevin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Numéro de contrat: 2020T125
Titre: Location sans chauffeur véhicule utilitaire neuf
Date de conclusion du contrat: 2020-06-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Credipar
Adresse postale: 9 rue Henri Barbusse
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Nom: Sicma Grenoble
Adresse postale: 237 cours de la Libération
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
“Les accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires, avec minimum mais sans maximum sont passés en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à...”
Les accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires, avec minimum mais sans maximum sont passés en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les valeurs totales des accords-cadres ne sont donc indiquées qu'à titre informatif les lots 2 à 5 ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution au JOUE (2020/s 100-240473 — annonce diffusée le 25.5.2020). Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 130-318835 (2020-07-03)