2019F015 acquisition de piles et accumulateurs

Service départemental métropolitain incendie secours

Acquisition de piles et accumulateurs. Les services départementaux d'incendie et de secours de la zone de défense et de sécurité sud-est mutualisent leurs compétences dans le cadre d'un groupement de commandes afin d'optimiser les achats de matériels et d'habillement pour les sapeurs-pompiers. Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres indiqués ci-après: SDIS de l'Ain (01), SDIS de l'Ardèche (07), SDIS de la Drôme (26), SDIS de l'Isère (38), SDIS de la Haute Loire (43), SDIS du Puy-de-Dôme (63) le coordonnateur du présent marché est le service départemental-métropolitain d'incendie et de secours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Upergy-Allbatteries

Qui ?

• Service départemental métropolitain incendie secours

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Accumulateurs, piles et batteries primaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-09	Avis de marché
2019-07-16	Informations complémentaires
2019-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accumulateurs, piles et batteries primaires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Code CPV supplémentaire: Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental métropolitain incendie secours
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sdmis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdmis.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323677
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Date et heure limites de réception des offres: lundi 9.9.2016 à 16:00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de piles et accumulateurs. Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres indiqués dans ci-après: SDIS de l'Ain (01), SDIS de l'Ardèche (07), SDIS de la Drôme (26), SDIS de l'Isère (38), SDIS de la Haute Loire (43), SDIS du Puy-de-Dôme (63) le coordonnateur du présent marché est le service départemental-métropolitain d'incendie et de secours.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans selon les modalités décrites au 1.5 du CCAP.

Informations complémentaires: Date et heure limites de réception des offres: lundi 9.9.2016 à 16:00.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sdmis
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum annuels. Le montant estimatif annuel prévisionnel non contractuel est de 50 000 EUR HT. Il n'est pas prévu de décomposition en lots les bons de commande seront notifiés par les SDIS demandeurs au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification toutefois, un ou plusieurs membre(s) aura (auront) une entrée différée sur l'exécution du présent marché, notamment parce que ces derniers sont liés par des marchés en cours: SDIS concerné. Date de début d'exécution SDIS 01 20.11.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans selon les modalités décrites au 1.5 du CCAP. Les prestations seront financées sur les fonds propres et emprunts de chaque SDIS du groupement de commandes. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours, conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement, sous réserve de livraison effective. Contenu du dossier de candidature (cf. article 4.1.1 du RC). Pièces de l'offre (cf. article 4.2 du RC). Les offres seront jugées sur le seul critère prix. L'offre conforme du soumissionnaire économiquement la plus avantageuse aura la note maximale. Les offres conformes des autres opérateurs économiques seront notées en application de la formule indiquée ci-après. (BPU valant DQE économiquement le plus avantageux/BPU valant DQE examiné) x 100 demande de renseignements pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à l'adresse internet suivante: www.marches-securises.fr — une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres. Documents complémentaires les documents complémentaires au(x) cahier(s) des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours ouvrés qui suivent la réception de leur demande. Date et heure limites de réception des offres: lundi 9.9.2016 à 16:00.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2019/S 132-323677 (2019-07-09)

Informations complémentaires (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de piles et accumulateurs. Les services départementaux d'incendie et de secours de la zone de défense et de sécurité sud-est mutualisent leurs compétences dans le cadre d'un groupement de commandes afin d'optimiser les achats de matériels et d'habillement pour les sapeurs-pompiers. Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres indiqués ci-après: SDIS de l'Ain (01), SDIS de l'Allier (03), SDIS de l'Ardèche (07), SDIS de la Drôme (26), SDIS de l'Isère (38), SDIS de la Haute-Loire (43), SDIS du Puy-de-Dôme (63). Le coordonnateur du présent marché est le Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337428
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323677
Numéro JO-S: 137
Source: OJS 2019/S 137-337428 (2019-07-16)

Avis d'attribution de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de piles et accumulateurs dans le cadre d'un groupement de commandes.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental métropolitain d'incendie et de secours

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-578683
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de piles et accumulateurs. Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres indiqués dans ci-après: SDIS de l'Ain (01), SDIS de l'Ardèche (07), SDIS de la Drôme (26), SDIS de l'Isère (38), SDIS de la Haute-Loire (43), SDIS du Puy-de-Dôme (63). Le coordonnateur du présent marché est le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Nom: Upergy-Allbatteries
Numéro d'enregistrement national: 40910170600060
Adresse postale: 27 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum annuels. Le montant estimatif annuel prévisionnel non contractuel est de 50 000 EUR HT. Il n'est pas prévu de décomposition en lots les bons de commande seront notifiés par les SDIS demandeurs au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification toutefois, un ou plusieurs membre(s) aura (auront) une entrée différée sur l'exécution du présent marché, notamment parce que ces derniers sont liés par des marchés en cours: SDIS concerné. Date de début d'exécution SDIS 0120/11/2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans selon les modalités décrites au 1.5 du CCAP. Les prestations seront financées sur les fonds propres et emprunts de chaque SDIS du groupement de commandes. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours, conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement, sous réserve de livraison effective. Contenu du dossier de candidature (cf. article 4.1.1 du RC). Pièces de l'offre (cf. article 4.2 du RC). Les offres seront jugées sur le seul critère prix. L'offre conforme du soumissionnaire économiquement la plus avantageuse aura la note maximale. Les offres conformes des autres opérateurs économiques seront notées en application de la formule indiquée ci-après (BPU valant DQE économiquement le plus avantageux/BPU valant DQE examiné) × 100 demande de renseignements pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à l'adresse internet suivante: www.marches-securises.fr — Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres. Documents complémentaires: les documents complémentaires au(x) cahier(s) des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours ouvrés qui suivent la réception de leur demande. Date et heure limites de réception des offres: lundi 9.9.2016 à 16:00.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum annuels. Le montant estimatif annuel prévisionnel non contractuel est de 50 000 EUR HT. Il n'est pas prévu de décomposition en lots les bons de commande seront notifiés par les SDIS demandeurs au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification toutefois, un ou plusieurs membre(s) aura (auront) une entrée différée sur l'exécution du présent marché, notamment parce que ces derniers sont liés par des marchés en cours: SDIS concerné. Date de début d'exécution SDIS 0120/11/2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans selon les modalités décrites au 1.5 du CCAP. Les prestations seront financées sur les fonds propres et emprunts de chaque SDIS du groupement de commandes. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours, conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement, sous réserve de livraison effective. Contenu du dossier de candidature (cf. article 4.1.1 du RC). Pièces de l'offre (cf. article 4.2 du RC). Les offres seront jugées sur le seul critère prix. L'offre conforme du soumissionnaire économiquement la plus avantageuse aura la note maximale. Les offres conformes des autres opérateurs économiques seront notées en application de la formule indiquée ci-après (BPU valant DQE économiquement le plus avantageux/BPU valant DQE examiné) × 100 demande de renseignements pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à l'adresse internet suivante: www.marches-securises.fr — Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres. Documents complémentaires: les documents complémentaires au(x) cahier(s) des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours ouvrés qui suivent la réception de leur demande. Date et heure limites de réception des offres: lundi 9.9.2016 à 16:00.

Source: OJS 2019/S 236-578683 (2019-12-04)

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