2019ai02

Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou

Mise à disposition de phacovitréotomes, de phacoémulsificateurs, location de microscopes opératoires d'ophtalmologie destinés au bloc opératoire d'ophtalmologie et fourniture des consommables et accessoires pour le CHU de Rennes et le CH de Vitré.
Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carl Zeiss Medical
• Laboratoires Alcon

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Équipement d'ophthalmologie

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-17	Avis de marché
2019-05-17	Informations complémentaires
2019-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'ophthalmologie
Numéro de référence: 2019AI02
Brève description:

Mise à disposition de phacovitréotomes, de phacoémulsificateurs, location de microscopes opératoires d'ophtalmologie destinés au bloc opératoire d'ophtalmologie et fourniture des consommables et accessoires pour le CHU de Rennes et le CH de Vitré. Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'ophthalmologie 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'ophthalmologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: dpal_secretariat@chu-rennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425755&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425755&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date limite de soumission: 2019-05-22 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-185531
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Le lot 1 comporte les prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes: — PSE 1: Pack cataracte — CHU de Rennes, — PSE 2: Pack rétine — CHU de Rennes, — PSE 3: Pack combiné — CHU de Rennes, — PSE 4: Pack cataracte — CH de Vitre. Elles sont décrites à l'article 2.3 du CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3

Intitulé du lot: Mise à disposition d'appareils de phaco-vitréotome et phacoémulsificateur et fourniture des consommables et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les quantités d'équipements à mettre à disposition pour toute la durée du marché public sont les suivantes. CHU de Rennes Phacovitréotome avec Laser: 1 phacovitréotome: 2 pièces à main (plateaux complets): 14 CH de Vitré Phacoémulsificateur: 1 pièces à main (plateaux complets): 15 pour le CHU de Rennes, l'activité représente environ 820 procédures par an (segment antérieur, segment postérieur et vitrectomie combinée):

— chirurgie du segment antérieur: 650 interventions/an,

— chirurgie du segment postérieur: 90 interventions/an,

— chirurgie combinée: 80 interventions/an.

Pour le CH de Vitré, l'activité représente environ 400 procédures par an.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire et peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.

Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions,

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1

Intitulé du lot: Location d'un microscope opératoire d'ophtalmologie et fourniture des consommables et accessoires captifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les quantités d'équipements loués au lot 2 pour toute la durée du marché public sont les suivantes. CH de Vitré Microscope opératoire d'ophtalmologie: 1 l'activité représente environ 400 procédures par an.

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 1 comporte les prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes:

— PSE 1: Pack cataracte — CHU de Rennes,

— PSE 2: Pack rétine — CHU de Rennes,

— PSE 3: Pack combiné — CHU de Rennes,

— PSE 4: Pack cataracte — CH de Vitre.

Elles sont décrites à l'article 2.3 du CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'opérateur économique produit: la lettre de candidature modèle DC1, ou équivalent,

— la déclaration du candidat modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425755&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rennes
Adresse postale: 2 rue Henri Le Guilloux
Courrier électronique: valerie.huet@chu-rennes.fr 📧
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425755&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour les 2 lots, des essais seront demandés dans les conditions définies ci-dessous.

Les soumissionnaires concernés recevront une invitation pour procéder à ces essais.

Les modalités de déroulement des essais seront précisées aux soumissionnaires concernés et se dérouleront sur le site du CH de Vitré sur une durée de 10 jours chaque soumissionnaire invité à procéder à des essais assure la mise à disposition du dispositif essayé et la mise en place du protocole avec les médecins référents.

Les soumissionnaires devront participer à la mise en place et à la clôture des essais et se soumettre à la procédure d'essai définie.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 078-185531 (2019-04-17)

Informations complémentaires (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition de phacovitréotomes, de phacoémulsificateurs, location de microscopes opératoires d'ophtalmologie destinés au bloc opératoire d'ophtalmologie et fourniture des consommables et accessoires pour le CHU de Rennes et le CH de Vitré. Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3º du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Univers Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri Le Guilloux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-234597
Se réfère à l'avis: 2019/S 078-185531
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Annule et remplace CCTP Phacovitréotomes. Merci de prendre en compte le CCTP Phacovitréotomes vf2.

Source: OJS 2019/S 097-234597 (2019-05-17)

Avis d'attribution de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition de phacovitréotomes, de phacoémulsificateurs, location de microscopes opératoires d'ophtalmologie destinés au bloc opératoire d'ophtalmologie et fourniture des consommables et accessoires pour le CHU de Rennes et le CH de Vitré. Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3

Valeur totale du marché: 444 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-554171
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Le montant indiqué aux articles «II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors Tva)» et «V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors tva)»est un montant estimatif HT pour toute la durée des marchés. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité au sens de l'article R. 2162-4.3 du code de la commande publique. Il est également proposé pour le lot 1 de lever les PSE suivantes: PSE 1 - pack cataracte (CHU Rennes), PSE 2 - pack rétine (CHU Rennes), PSE 3 - pack combiné (CHU Rennes), PSE 4 - pack cataracte (CH Vitré). Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit, de manière tacite, 3 fois par période de 12 mois. Ce marché est consultable à la direction des achats, secrétariat achat, 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les quantités d'équipements à mettre à disposition pour toute la durée du marché public sont les suivantes. Chu de Rennes Phacovitréotome avec laser: 1 phacovitréotome: 2 pièces à main (plateaux complets): 14. CH de Vitré. Phacoémulsificateur: 1 pièces à main (plateaux complets): 15 pour le CHU de Rennes, l'activité représente environ 820 procédures par an (segment antérieur, segment postérieur et vitrectomie combinée): chirurgie du segment antérieur: 650 interventions/an; chirurgie du segment postérieur: 90 interventions/an; chirurgie combinée: 80 interventions/an. Pour le CH de Vitré, l'activité représente environ 400 procédures par an.

Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: -Le marché public comporte des reconductions; le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1

Brève description:

Les quantités d'équipements loués au lot 2 pour toute la durée du marché public sont les suivantes. Ch de Vitré. Microscope opératoire d'ophtalmologie: 1. L'activité représente environ 400 procédures par an.

Description des options:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût du cycle de vie
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Nom: Laboratoires Alcon
Numéro d'enregistrement national: 65200904400213
Adresse postale: rue des deux gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92842
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.alcon.com 🌏
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: Carl Zeiss Medical
Numéro d'enregistrement national: 42952728600042
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78161
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.zeiss.fr 🌏
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 226-554171 (2019-11-19)

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