2019-rpe048c

Métropole Européenne de Lille

Fourniture de réactifs et produits chimiques nécessaires à l'exploitation des unités de production d'eau de Sourcéo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gazechim

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
• Monoalcools › Éthanol
• Éléments chimiques, acides inorganiques et composés › Chlore

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-21	Avis de marché
2020-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: 2019-RPE048C
Brève description:

Fourniture de réactifs et produits chimiques nécessaires à l'exploitation des unités de production d'eau de Sourcéo.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320216559 📞
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15787&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-21 📅
Date limite de soumission: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-558131
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 90 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de chlore
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de chlore.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 90 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de micro-sable
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de micro-sable.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 110 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture d'éthanol
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'éthanol.
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 190 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en gros conditionnement
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en gros conditionnement.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 40 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en petit conditionnement
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en petit conditionnement.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 5 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1),

— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le taux de l'avance est fixé à 5 % et le montant de l'avance est calculé dans les conditions définies par le code de la commande publique. Ressources propres de l'entité adjudicatrice — budget régie de l'eau — section fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Hennebique Daisy
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévisionnel en juin 2025.

S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les candidats doivent transmettre leur offre sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr — Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché: soit sur un document rematérialisé au format papier, soit avec son certificat de signature électronique si Sourcéo le lui propose. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature si ces derniers peuvent être obtenus gratuitement en ligne par Sourcéo, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. Les offres conformes des soumissionnaires présentant des capacités suffisantes sont analysées au regard des critères de jugement des offres suivants:

— le prix sera analysé à hauteur de 80 %,

— la valeur technique, sera analysée à hauteur de 20 % au regard du mémoire technique et réparti avec les sous-critères suivants:

—— la pertinence de la politique sécurité: 10 %,

—— la pertinence de la politique environnementale: 10 %.

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle. Les bons de commande ne peuvent être émis que pendant la durée de chaque marché. L'exécution des bons de commande ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du marché, à l'exception des bons de commande émis pendant la validité du marché en cas d'inachèvement des prestations à la fin de la durée du marché. Leur exécution ne pourra excéder de plus de 3 mois la période de validité du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542425 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative,

— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 227-558131 (2019-11-21)

Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-350529
Se réfère à l'avis: 2019/S 227-558131
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59034 Lille Cedex. L'accord-cadre à bons de commande, lot 1: fourniture de chlore, est conclu pour un minimum exprimé en quantités conformément à l'acte d'engagement et sans maximum. L'accord-cadre a été notifié le 7.7.2020. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an à chaque échéance annuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de microsable
Brève description: Fourniture de microsable.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34504
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.gazechim.com 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;

— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Source: OJS 2020/S 142-350529 (2020-07-21)

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