Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019-rpe048c
2019-RPE048C
Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“Fourniture de réactifs et produits chimiques nécessaires à l'exploitation des unités de production d'eau de Sourcéo.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chlore
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Fourniture de chlore.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 90 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 90 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de micro-sable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Description du marché: Fourniture de micro-sable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 110 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 110 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'éthanol
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Éthanol📦
Description du marché: Fourniture d'éthanol.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 190 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 190 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en gros conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Description du marché: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en gros conditionnement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 40 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 40 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en petit conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en petit conditionnement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 5 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est fixé avec un minimum exprimé en quantité indiqué dans l'acte d'engagement et sans maximum. L'estimation annuelle est de 5 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1),
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le taux de l'avance est fixé à 5 % et le montant de l'avance est calculé dans les conditions définies par le code de la commande publique. Ressources propres de l'entité adjudicatrice — budget régie de l'eau — section fonctionnement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement prévisionnel en juin 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les candidats doivent transmettre leur...”
S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les candidats doivent transmettre leur offre sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr — Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché: soit sur un document rematérialisé au format papier, soit avec son certificat de signature électronique si Sourcéo le lui propose. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature si ces derniers peuvent être obtenus gratuitement en ligne par Sourcéo, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. Les offres conformes des soumissionnaires présentant des capacités suffisantes sont analysées au regard des critères de jugement des offres suivants:
— le prix sera analysé à hauteur de 80 %,
— la valeur technique, sera analysée à hauteur de 20 % au regard du mémoire technique et réparti avec les sous-critères suivants:
—— la pertinence de la politique sécurité: 10 %,
—— la pertinence de la politique environnementale: 10 %.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an à chaque échéance annuelle. Les bons de commande ne peuvent être émis que pendant la durée de chaque marché. L'exécution des bons de commande ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du marché, à l'exception des bons de commande émis pendant la validité du marché en cas d'inachèvement des prestations à la fin de la durée du marché. Leur exécution ne pourra excéder de plus de 3 mois la période de validité du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542425 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542425 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 227-558131 (2019-11-21)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de microsable
Description
Description du marché: Fourniture de microsable.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-558131
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de chlore
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34504
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.gazechim.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de microsable
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'éthanol
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en gros conditionnement
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de réactifs et produits chimiques divers en petit conditionnement
“Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service...”
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59034 Lille Cedex. L'accord-cadre à bons de commande, lot 1: fourniture de chlore, est conclu pour un minimum exprimé en quantités conformément à l'acte d'engagement et sans maximum. L'accord-cadre a été notifié le 7.7.2020. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an à chaque échéance annuelle.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
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Source: OJS 2020/S 142-350529 (2020-07-21)