Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois. Il est composé de 13 lots (nettoyage locaux — vitrerie) dont un lot réservé à des entreprises mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail. Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2019 pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois selon les dispositions du cahier des clauses administratives particulières, sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Ce marché fait suite à une procédure qui fut déclarée sans suite au mois de juin 2019 suite à un problème technique dans la parution de nos publicités (marché nº 2019-3 CPAM Artois).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019-8
2019-8
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois. Il...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois. Il est composé de 13 lots (nettoyage locaux — vitrerie) dont un lot réservé à des entreprises mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail. Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2019 pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois selon les dispositions du cahier des clauses administratives particulières, sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Ce marché fait suite à une procédure qui fut déclarée sans suite au mois de juin 2019 suite à un problème technique dans la parution de nos publicités (marché nº 2019-3 CPAM Artois).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 265 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant».
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège Arras et son cabinet dentaire — nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du siège Arras et son cabinet dentaire (hors vitrerie).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2019 pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit 3 fois...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend effet le 1.11.2019 pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois selon les dispositions du cahier des clauses administratives particulières, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiment Van Pelt et Delluc (situé à Lens) — nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux des bâtiments Van Pelt et Delluc (situé à Lens — hors vitrerie).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béthune — nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment de Béthune (hors vitrerie).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Liévin — nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment de Liévin (hors vitrerie).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiment Épicure Arras — nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment Épicure Arras (hors vitrerie). Ce bâtiment est à nettoyer à la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment Épicure Arras (hors vitrerie). Ce bâtiment est à nettoyer à la demande. Voir dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie siège Arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie du siège Arras et son cabinet dentaire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie bâtiments Van Pelt et Delluc (situé à Lens)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments Van Pelt et Delluc (situé à Lens). L'article L. 2113-12...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments Van Pelt et Delluc (situé à Lens). L'article L. 2113-12 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 permet au pouvoir adjudicateur de réserver ce lot à des entreprises mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail. Ce lot est donc réservé.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie Béthune
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie du bâtiment de Béthune.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie du bâtiment de Liévin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie Bruay
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie du bâtiment de Bruay-la-Buissière.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie Hénin-Beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie du bâtiment d'Hénin-Beaumont.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie bâtiment Épicure Arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie du bâtiment Épicure Arras.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage sous-sol parking bâtiment Van Pelt (situé à Lens)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage du sous-sol parking bâtiment Van Pelt (Lens).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les exigences souhaitées sont annoncées dans le règlement de consultation du présent marché. Les documents de la consultation dont le règlement de...”
Liste et brève description des conditions
Les exigences souhaitées sont annoncées dans le règlement de consultation du présent marché. Les documents de la consultation dont le règlement de consultation sont gratuitement mis à disposition sur le profil acheteur de la CPAM de l'Artois. L'adresse du profil est reprise dans cette annonce.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions du code de la commande publique en...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marche une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable pour les lots 1 et 2 du présent marché. Le détail est repris dans le CCAP. Le pouvoir adjudicateur souhaite aussi réserver le lot nº 7 — vitrerie bâtiment Van Pelt et Delluc (situé à Lens) à une entreprise mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2023 si le marché ici présent est renouvelé jusqu'à son terme.
Informations complémentaires
“Une visite de certains sites est obligatoire. Merci de consulter l'article 15 du règlement de consultation pour connaitre les dates. Cette visite est...”
Une visite de certains sites est obligatoire. Merci de consulter l'article 15 du règlement de consultation pour connaitre les dates. Cette visite est obligatoire sauf pour les candidats ayant déjà visités lors de la précédente procédure classée sans suite (marché 2019-3).
Afficher plus Organe de révision
Nom: TGI Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009):
— avant la notification du marché le référé précontractuel,
— après la signature du marché le référé contractuel.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TGI Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2019/S 144-354960 (2019-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 11 bd. Allende, CS 90014
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 970 145 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre de nettoyage, de la vitrerie et collecte des déchets/vitrerie”
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiment Epicure Arras — nettoyage des locaux
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment Epicure Arras (hors vitrerie). Ce bâtiment est à nettoyer à la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux du bâtiment Epicure Arras (hors vitrerie). Ce bâtiment est à nettoyer à la demande. Voir dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie du bâtiment d' Hénin-Beaumont.” Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie bâtiment Epicure Arras
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de la vitrerie du bâtiment Epicure Arras.” Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage sous sol parking bâtiment Van Pelt (situé à Lens)
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage du sous sol parking bâtiment Van Pelt (Lens).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 144-354960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-8
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 1 — siège Arras et son cabinet...”
Titre
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 1 — siège Arras et son cabinet dentaire — nettoyage des locaux
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: AAF La providence II
Adresse postale: 130 à 190 bd. de Verdun — bât. 7
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.aaflaprovidence.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 373 164 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 2 — bâtiment Van Pelt et Delluc...”
Titre
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 2 — bâtiment Van Pelt et Delluc (situé à Lens) — nettoyage des locaux
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329 700 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 3 — Béthune — nettoyage des locaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 575 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 4 — Liévin — nettoyage des locaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 318 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 5 — bâtiment Epicure Arras —...”
Titre
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 5 — bâtiment Epicure Arras — nettoyage des locaux
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019/8
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 6 — vitrerie siège Arras”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dima Clean Propreté SASU
Adresse postale: 19 place de la République
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.dimaclean.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 688 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 7 — vitrerie bâtiment Van Pelt et...”
Titre
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 7 — vitrerie bâtiment Van Pelt et Delluc (situé à Lens)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT Schaffner Apei Lens
Adresse postale: 38 bis rue Emile Zola
Commune postale: Grenay
Code postal: 62160
URL: https://www.apei-lens.org/ESAT-Schaffner-Apei-de-Lens-et-environs.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 533 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 8 — vitrerie Béthune” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Agenor
Adresse postale: 58 rue Galilée
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Code postal: 62750
URL: http://www.agenor.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 501 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois — lot nº 9 — vitrerie Liévin” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 786 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 526 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 577 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 526 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 251 💰
Source: OJS 2019/S 233-572320 (2019-11-28)