2019-2
CPAM Artois
La présente consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à Arras (France). Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2019. Il est tacitement reconduit par période d'1 an pour une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Toutefois, le marché peut être résilié par lettre recommandée avec accusé réception moyennant un préavis de 3 mois avant chaque date anniversaire de notification du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-18 | Avis de marché |
| 2019-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 2019-2
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Artois
Adresse postale: 11 bd Allende, CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.valtille@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6IfrmaZyt3 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6IfrmaZyt3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033307
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Cette séance n'est pas publique. Cette date est donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: «Néant»
Intitulé du lot: Lot nº 1: prothèses conjointes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de prothèses conjointes.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot nº 2: prothèses adjointes + réparations
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et réparation de prothèses adjointes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arras
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Cette séance n'est pas publique. Cette date est donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6IfrmaZyt3 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2023 si le marché ici présent est renouvelé jusqu'à son terme.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 016-033307 (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 2019-2
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à Arras (France). Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2019. Il est tacitement reconduit par période d'1 an pour une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Toutefois, le marché peut être résilié par lettre recommandée avec accusé réception moyennant un préavis de 3 mois avant chaque date anniversaire de notification du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Artois
Adresse postale: 11 bd Allende, CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.valtille@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6IfrmaZyt3 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6IfrmaZyt3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033307
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Cette séance n'est pas publique. Cette date est donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: «Néant»
Intitulé du lot: Lot nº 1: prothèses conjointes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de prothèses conjointes.
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.4.2019. Il est tacitement reconduit par période d'1 an pour une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Toutefois, le marché peut être résilié par lettre recommandée avec accusé réception moyennant un préavis de 3 mois avant chaque date anniversaire de notification du marché.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et réparation de prothèses adjointes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arras
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, des articles 48-i-1
Le candidat doit être déclaré auprès de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé comme fabricant de dispositif médical sur mesure.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Cette séance n'est pas publique. Cette date est donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6IfrmaZyt3 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2023 si le marché ici présent est renouvelé jusqu'à son terme.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire par lot qui s'exécute par l'émission de bons de commande.
Les accords-cadres sont définis par l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative à la passation des marchés publics.
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantité. À titre indicatif, un listing des quantités consommées en 2018 est joint au dossier de consultation des entreprises.
Les variantes ne sont pas acceptées pour ce marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 016-033307 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 93 445 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345758
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033307
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Prothèses conjointes
Prothèses adjointes + réparations
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arras.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Y compris la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom: Gomadent
Adresse postale: Parc Bradfer, 16 rue Antoine Durenne, BP 40047
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
Pays: France 🇫🇷
Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 8 734 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-13 📅
Nom: SASU Corus Dental France
Adresse postale: 3 boulevard de Sebastopol, f
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 84 711 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Source: OJS 2019/S 140-345758 (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'Artois situé à Arras (France).
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2019. Il est tacitement reconduit par période d'1 an pour une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Toutefois, le marché peut être résilié par lettre recommandée avec accusé réception moyennant un préavis de 3 mois avant chaque date anniversaire de notification du marché.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345758
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033307
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'Artois situé à Arras (France).
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2019. Il est tacitement reconduit par période d'1 an pour une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Toutefois, le marché peut être résilié par lettre recommandée avec accusé réception moyennant un préavis de 3 mois avant chaque date anniversaire de notification du marché.
Afficher plus
Prothèses adjointes + réparations
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arras.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Y compris la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom: Gomadent
Adresse postale: Parc Bradfer, 16 rue Antoine Durenne, BP 40047
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
Pays: France 🇫🇷
Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 8 734 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-13 📅
Nom: SASU Corus Dental France
Adresse postale: 3 boulevard de Sebastopol, f
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 84 711 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Source: OJS 2019/S 140-345758 (2019-07-19)
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