L'accord-cadre a pour objet: 2018DDR248 la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados. Ces matériaux seront destinés aux divers travaux d'entretien sur les routes départementales du Calvados. Les prestations sont les suivantes: la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière, la pesée et le chargement ainsi que le transport sur les lieux de livraison désignés par le maître d'ouvrage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGA Aménagement et Environnement
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des Routes
Courrier électronique: magali.wedlarski@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGA AE service comptabilité-marchés
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2018DDR248 — fourniture et transport de matériaux de carrière pour le département du Calvados (6 lots)”
Produits/services: Matériaux d'entretien routier📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet: 2018DDR248 la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados. Ces matériaux...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet: 2018DDR248 la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados. Ces matériaux seront destinés aux divers travaux d'entretien sur les routes départementales du Calvados. Les prestations sont les suivantes: la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière, la pesée et le chargement ainsi que le transport sur les lieux de livraison désignés par le maître d'ouvrage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les différents lots de la consultation sont les suivants:
— lot 1: ARD Bayeux,
— lot 2: ARD Caen,
— lot 3: ARD Pont l'Évêque,
— lot 4: ARD Villers Bocage,
—...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les différents lots de la consultation sont les suivants:
— lot 1: ARD Bayeux,
— lot 2: ARD Caen,
— lot 3: ARD Pont l'Évêque,
— lot 4: ARD Villers Bocage,
— lot 5: ARD Falaise,
— lot 6: ARD Saint-Pierre-sur-Dives.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 - fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 1: ard bayeux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de L'Ard de bayeux
Description du marché:
“Les prestations sont les suivantes: - la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière, - la pesée et le chargement, - le transport sur les lieux de...”
Description du marché
Les prestations sont les suivantes: - la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière, - la pesée et le chargement, - le transport sur les lieux de livraison désignés par le Maître d'ouvrage. la description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois, la reconduction est tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 - fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 2: ard caen” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de L'Ard de caen
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 - fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 3: ard pont L'Eveque” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de L'Ard de pont L'Eveque
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 - fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 4: ard villers bocage” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de L'Ard de villers bocage
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 - fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 5: ard falaise” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de L'Ard de falaise
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 - fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 6: ard saint pierre sur dives” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de L'Ard de saint pierre sur dives
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés: si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, il doit produire une déclaration sur l'honneur attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés: le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, la reconduction est tacite. Le délai d'exécution des prestations sera fixé par chaque bon de commande. Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre. Les prix des accords-cadres sont révisables. La révision est annuelle à compter de la date de la 1 reconduction. Les prix sont fermes la 1 année. Modalités de règlement: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. L'accord-cadre ne fait pas l'objet d'une avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-23
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados service juridique, BP 20520 14035 Caen Cedex 1 tel +33 231571048 fax +33 231571039 le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 120-293391 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2019-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: DGA aménagement environnement
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 — fourniture et transport de matériaux de carrière pour le département du Calvados (6 lots)”
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet: 2018ddr248 la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados. Ces matériaux...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet: 2018ddr248 la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados. Ces matériaux seront destinés aux divers travaux d'entretien sur les routes départementales du Calvados. Les prestations sont les suivantes: la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière, la pesée et le chargement ainsi que le transport sur les lieux de livraison désignés par le maître d'ouvrage.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 70 857 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 — fourniture et transport de matériaux de carrière pour le département du Calvados — lot 1: ARD Bayeux” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de l'ARD de Bayeux.
Description du marché:
“Les prestations sont les suivantes:
— la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière,
— la pesée et le chargement,
— le transport sur les lieux de...”
Description du marché
Les prestations sont les suivantes:
— la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière,
— la pesée et le chargement,
— le transport sur les lieux de livraison désignés par le maître d'ouvrage.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 — fourniture et transport de matériaux de carrière pour le département du Calvados — lot 2: ARD Caen” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de l'ARD de Caen.
Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 — fourniture et transport de matériaux de carrière pour le département du Calvados — lot 3: ARD Pont-l'Évêque” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de l'ARD de Pont-l'Évêque.
Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 — fourniture et transport de matériaux de carrière pour le département du Calvados — lot 4: ARD Villers Bocage” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de l'ARD de Villers Bocage.
Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 — fourniture et transport de matériaux de carrière pour le département du Calvados — lot 5: ARD Falaise” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de l'ARD de Falaise.
Description du marché:
“Les prestations sont les suivantes:
— la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière,
— la pesée et le chargement,
— le transport sur les lieux de...”
Description du marché
Les prestations sont les suivantes:
— la fabrication et la fourniture de matériaux de carrière,
— la pesée et le chargement,
— le transport sur les lieux de livraison désignés par le maître d'ouvrage.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“2018ddr248 — fourniture et transport de matériaux de carrière pour le département du Calvados — lot 6: ARD Saint-Pierre-sur-Dives” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de l'ARD de Saint-Pierre-sur-Dives.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-293391
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 370
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“2018ddr248: fourniture et transport de matériaux de carrière — lot 1 ARD de Bayeux”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Girard et Fossez et CIE Carrière de Vaubadon
Numéro d'enregistrement national: 43924275100030
Adresse postale: Route des Carrières
Commune postale: Vaubadon
Code postal: 14490
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ypignet@gfcie.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 702 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 371
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“2018ddr248: fourniture et transport de matériaux de carrière — lot 2 ARD de Caen” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 798 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 372
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“2018ddr248: fourniture et transport de matériaux de carrière — lot 3 ARD de Pont l'Evêque” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 741 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 373
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“2018ddr248: fourniture et transport de matériaux de carrière — lot 4 ARD de Villers Bocage” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 206 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 374
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“2018ddr248: fourniture et transport de matériaux de carrière — lot 5 ARD de Falaise” Nom et adresse du contractant
Nom: Société des Carrières de Vignats
Numéro d'enregistrement national: 42109230500026
Adresse postale: Les Carrières
Commune postale: Necy
Code postal: 61160
Courrier électronique: nathalie.gac@carrieresdelouest.fr📧
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 473 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 375
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“2018ddr248: fourniture et transport de matériaux de carrière — lot 6 ARD de Saint-Pierre-sur-Dives” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 937 💰
Source: OJS 2019/S 197-478149 (2019-10-07)