19s0124 — fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la caisse des écoles

Ville de Lille

La consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la ville de Lille entre la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la Caisse des écoles. Elle est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle est décomposée en 2 lots, donnant lieu chacun à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alizé Communication
• CMC Cadeaux, Médailles, Créations

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-02	Avis de marché
2020-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 19S0124
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Trophées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: www.marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019__8gvOyhaii 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019__8gvOyhaii 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312406
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 01 — objets promotionnels
Numéro du lot: 1
Brève description: Objets promotionnels.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande d'une durée initiale d'1 an à compter de la date de sa notification. Il sera reconductible 3 fois, pour une même période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction sera tacite.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique sous réserve du respect de la réglementation en la matière,

— des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.

Informations complémentaires: Conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2
Intitulé du lot: Lot 02 — récompenses sportives
Numéro du lot: 2
Brève description: Récompenses sportives.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En cas de redressement judiciaire, le candidat joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— soit protocole 1:

—— la lettre de candidature (imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) jointe au dossier de consultation — ou équivalent,

—— la déclaration du candidat (imprimé DC2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), jointe au dossier de consultation — ou équivalent,

—— en cas de sous-traitance (uniquement sur la partie «prestations de service»: marquage des produits), la déclaration de sous-traitance (imprimé DC4 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat), jointe au dossier de consultation,

— soit protocole 2: le Document unique de marché européen (DUME).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Lille.
Informations complémentaires:

La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif.

Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des propositions.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 14
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019__8gvOyhaii 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin 2023- début 2024.

Le présent marché est passé par le groupement de commande de la ville de Lille dont la ville de Lille est le membre coordonnateur.

Le candidat devra fournir obligatoirement à l'appui de sa proposition des échantillons pour chacun des lots (liste des échantillons demandés en annexe au règlement de consultation).

L'absence de remise d'échantillons dans les délais prescrits entraine le rejet de l'offre du candidat. Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «Délai minimum de validité des offres: 6 mois» est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.

Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation.

Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.

Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com

Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, et le type de procédure).

Remise des plis: transmission par voie électronique via le site www.achatpublic.com

La procédure de dépôt est détaillée sur ce site.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Les négociations sont interdites.

La consultation donnera lieu à des accords-cadres à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum.

Les candidats peuvent déposer des offres pour un ou plusieurs lots.

Les marchés sont passés pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Ils sont reconductibles 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

Financement sur les fonds propres Ville de Lille, fonds propres CCAS Ville de Lille, fonds propres CCAS ville de Lomme, fonds propres CCAS ville d'Hellemmes, fonds propres Caisse des écoles.

Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 128-312406 (2019-07-02)

Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la Ville de Lille entre la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la caisse des écoles (19s0124). La procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2162-2 al.2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum (le détail est donné ci-après). La présente consultation est décomposée en 2 lots. La durée est de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour une période de 1 an (soit 4 ans maximum).

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-051011
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-312406
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 EUR/HT sur la période de 1 an, soit 320 000,00 EUR/HT sur la durée globale du marché de 4 ans, toutes reconductions confondues.

Objet
Champ d'application du marché

Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de…

… 80 000,00 EUR/HT sur la période de 1 an, soit 320 000,00 EUR/HT sur la durée globale du marché de 4 ans, toutes reconductions confondues.

… 20 000,00 EUR/HT par période de 1 an, soit 80 000,00 EUR/HT sur la durée globale du marché de 4 ans, toutes reconductions confondues.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Alizé Communication
Adresse postale: 78 rue de La Lys
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.alizecommunication.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Nom: CMC Cadeaux, Médailles, Créations
Adresse postale: 20 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://cmctrophees.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2

Référence
Informations complémentaires

À la «section II.1.7) — objet valeur totale du marché», le montant indiqué à «valeur totale du marché» s'entend comme le montant maximum des lots nº 1 et nº 2 sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues. À la «section V) — attribution du marché», le montant indiqué à «valeur totale du lot» s'entend comme le montant maximum sur la durée globale du marché, toute reconductions confondues. L'indication de montants maximum n'est donnée qu'à titre indicatif; le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'ils ne sont pas atteints. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr — toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 023-051011 (2020-01-31)

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