19s0124 — fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la caisse des écoles
La consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la ville de Lille entre la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la Caisse des écoles. Elle est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle est décomposée en 2 lots, donnant lieu chacun à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0124 — fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS...”
Titre
19s0124 — fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la caisse des écoles.
19S0124
Afficher plus
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la ville de Lille entre la ville de Lille, ses communes...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la ville de Lille entre la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la Caisse des écoles. Elle est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle est décomposée en 2 lots, donnant lieu chacun à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 — objets promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Objets promotionnels.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 14
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande d'une durée initiale d'1 an à compter de la date de sa notification. Il sera...”
Description des renouvellements
Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande d'une durée initiale d'1 an à compter de la date de sa notification. Il sera reconductible 3 fois, pour une même période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction sera tacite.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés complémentaires conformément aux...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique sous réserve du respect de la réglementation en la matière,
— des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 02 — récompenses sportives
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Produits/services supplémentaires: Médailles📦
Description du marché: Récompenses sportives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En cas de redressement judiciaire, le candidat joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— soit protocole 1:
—— la lettre de candidature (imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif.
Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle-ci est...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif.
Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des propositions.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin 2023- début 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent marché est passé par le groupement de commande de la ville de Lille dont la ville de Lille est le membre coordonnateur.
Le candidat devra fournir...”
Le présent marché est passé par le groupement de commande de la ville de Lille dont la ville de Lille est le membre coordonnateur.
Le candidat devra fournir obligatoirement à l'appui de sa proposition des échantillons pour chacun des lots (liste des échantillons demandés en annexe au règlement de consultation).
L'absence de remise d'échantillons dans les délais prescrits entraine le rejet de l'offre du candidat. Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «Délai minimum de validité des offres: 6 mois» est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.
Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation.
Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com
Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, et le type de procédure).
Remise des plis: transmission par voie électronique via le site www.achatpublic.com
La procédure de dépôt est détaillée sur ce site.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Les négociations sont interdites.
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum.
Les candidats peuvent déposer des offres pour un ou plusieurs lots.
Les marchés sont passés pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Ils sont reconductibles 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
Financement sur les fonds propres Ville de Lille, fonds propres CCAS Ville de Lille, fonds propres CCAS ville de Lomme, fonds propres CCAS ville d'Hellemmes, fonds propres Caisse des écoles.
Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 128-312406 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0124 — fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS...”
Titre
19s0124 — fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la caisse des écoles
19S0124
Afficher plus
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la Ville de Lille entre la Ville de Lille, ses communes...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour le groupement de commandes de la Ville de Lille entre la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes, leurs CCAS et la caisse des écoles (19s0124). La procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2162-2 al.2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum (le détail est donné ci-après). La présente consultation est décomposée en 2 lots. La durée est de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour une période de 1 an (soit 4 ans maximum).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 EUR/HT sur la période de 1 an, soit...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 EUR/HT sur la période de 1 an, soit 320 000,00 EUR/HT sur la durée globale du marché de 4 ans, toutes reconductions confondues.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 EUR/HT par période de 1 an, soit 80...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 EUR/HT par période de 1 an, soit 80 000,00 EUR/HT sur la durée globale du marché de 4 ans, toutes reconductions confondues.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-312406
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019S0124DCP01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — objets promotionnels
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Alizé Communication
Adresse postale: 78 rue de La Lys
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.alizecommunication.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019S0124DCP02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 — récompenses sportives
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CMC Cadeaux, Médailles, Créations
Adresse postale: 20 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://cmctrophees.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“À la «section II.1.7) — objet valeur totale du marché», le montant indiqué à «valeur totale du marché» s'entend comme le montant maximum des lots nº 1 et nº...”
À la «section II.1.7) — objet valeur totale du marché», le montant indiqué à «valeur totale du marché» s'entend comme le montant maximum des lots nº 1 et nº 2 sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues. À la «section V) — attribution du marché», le montant indiqué à «valeur totale du lot» s'entend comme le montant maximum sur la durée globale du marché, toute reconductions confondues. L'indication de montants maximum n'est donnée qu'à titre indicatif; le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'ils ne sont pas atteints. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr — toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 023-051011 (2020-01-31)