19S0061 — Location et transport de bennes à déchets
Maisons et cités (59)
Location et transport de bennes à déchets pour les entités de Maisons et Cités Services.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-09 | Avis de marché |
| 2020-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: nadia.aouida@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: http://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-428510
Numéro JO-S: 176
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 206 112 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options: Possibilité de 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Adresse postale: 167 rue des Foulons — CS 60049
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 176-428510 (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Brève description:
Location et transport de bennes à déchets pour les entités de Maisons et Cités Services.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: nadia.aouida@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: http://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-428510
Numéro JO-S: 176
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 206 112 EUR 💰
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes: location et transport de bennes à déchets pour le entités de Maisons et Cités Services.
Valeur estimée hors TVA: 206 112 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette reconduction.
Afficher plus
En cas de non reconduction du marché, le maître d'ouvrage se prononcera au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
— MCS Ruitz, 44 rue des Reptins, 62620 Ruitz,
— MCS Courrières, 7 rue Raoul Briquet, Zone du Fond de Val, 62710 Courrières,
— MCS Escaudain, 1 rue de l'Innovation, ZAC des 6 Mariannes, 59124 Escaudain.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Adresse postale: 167 rue des Foulons — CS 60049
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'introduire auprès du greffe du tribunal de grande instance de Lille soit:
— un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,
Afficher plus
— un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la date à partir de laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 176-428510 (2019-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2020-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 014-029103
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-428510
Numéro JO-S: 14
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: — MCS Courrières, 7 rue Raoul Briquet, zone du Fond de Val, 62710 Courrières,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: SAS Nicollin
Adresse postale: 39 rue Carnot, BP 106
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Source: OJS 2020/S 014-029103 (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2020-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 014-029103
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-428510
Numéro JO-S: 14
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: — MCS Courrières, 7 rue Raoul Briquet, zone du Fond de Val, 62710 Courrières,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: SAS Nicollin
Adresse postale: 39 rue Carnot, BP 106
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Source: OJS 2020/S 014-029103 (2020-01-20)
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